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Propreté - Déchets

Actu - Journée internationale sans sac plastique : le nouveau rapport de Surfrider Europe - 05/07/2024

Actu - Consigne du verre - Le réemploi se déploie dans 4 régions françaises - 05/07/2024

Actu - Projet ReFeR-BTP : étude sur la composition et les conditions d’emploi d’un matériau alternatif issu du recyclage des déchets inertes des déchèteries - 26/06/2024

JORF - Installations de gestion de déchets soumises à enregistrement et à déclaration - Corrections de certaines incohérences issues de plusieurs arrêtés - 20/06/2024

Actu - Bien issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées : fin de la campagne de déclaration le 30 juin - 20/06/2024

Actu - Tarification incitative : quelles nouvelles opportunités pour les territoires ? - 18/06/2024

Doc - Déchets du BTP : une nouvelle brochure pour prévenir les risques liés à leur gestion - 14/06/2024

Actu - Économie circulaire : un premier bilan de la "loi AGEC" - 14/06/2024

RM - Usine de traitement des déchets : les riverains doivent être écoutés ! (exemple Ardennes) - 13/06/2024

RM - Collecte et traitement des emballages plastiques d'huiles minérales et de lubrifiants usagés - 12/06/2024

Actu - Déchets abandonnés - Tous concernés, tous responsables ! - 12/06/2024

Actu - Économie circulaire : Le Conseil approuve définitivement la directive sur le droit à la réparation - 03/06/2024

Actu - Incivilités et propreté : détournement de preuve pour lutter contre les dépôts sauvages - 03/06/2024

Actu - L'entrée en vigueur d'un nouveau règlement met fin aux exportations non durables de déchets en provenance de l'UE - 23/05/2024

Actu - Réemploi & collecte des emballages des restaurateurs : Citéo lance un appel à manifestation d’intérêt pour les collectivités ! - 21/05/2024

Actu - Terres excavées : une problématique de valorisation - 15/05/2024

Actu - Pour un vrai socle commun utilisant au mieux les matières fertilisantes issues des collectivités et contribuant à la souveraineté en matière agricole - 03/05/2024

Juris - Déchets d'emballages : rejet du recours en annulation de l'arrêté du 15 mars 2022 modifiant le cahier des charges de la filière REP des emballages ménagers - 23/04/2024

JORF - Compétence du préfet pour prendre les sanctions en cas de manquements à la fin de la mise à disposition de produits en plastique à usage unique - 19/04/2024

JORF - Agrément d'un organisme coordonnateur de la filière à responsabilité élargie du producteur d'emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphique - 19/04/2024

Juris - OM : peut-on repasser du porte-à-porte à l’apport volontaire ? Mise à jour à avril 2024 (en raison d’une nouvelle jurisprudence) - 12/04/2024

Actu - La Responsabilité Elargie des Producteurs - Filière des déchets d’éléments d’ameublement - 12/04/2024

Doc - « La responsabilité Elargie des Producteurs - Filière des déchets d’éléments d’ameublement en 13 pages » - 11/04/2024

JORF - Dépôts de déchets dont la réhabilitation est inscrite au plan national de résorption des anciennes décharges littorales - Exemption de TGAP - 05/04/2024

RM - Nuisances liées à l'installation de conteneurs à ordures ménagères - 28/03/2024

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