Doc - Remontées mécaniques et transports guidés - Rapport d’activités 2020 du STRMTG

Ce document est destiné à informer sur l’activité du service. Il présente l’organigramme, les compétences territoriales, le STRMTG en chiffres, la réglementation et la normalisation, les innovations, les nouveaux projets de remontées mécaniques et de transports guidés, les études et recherches, les pathologies et accidents, le suivi de l’exploitation, les échanges et formations, l’organisation du service et le management, l’international et l’organisme notifié.

STRMTG >> Rapport complet

Dans la même rubrique

JORF - Renforcement de la sûreté dans les transports - Publication de la loi
Actu - Mobilité solidaire : comment construire une stratégie locale ?
JORF - Transports publics guidés - Modifications portant sur la sécurité
Parl. - Sûreté dans les transports - Le Conseil constitutionnel censure la prolongation, jusqu'au 1er mars 2027, de l'expérimentation de la vidéosurveillance algorithmique
Doc - L'entretien des routes, des trottoirs et des voies ferrées, un investissement « prioritaire » pour les Français

Doc - Remontées mécaniques et transports guidés - Rapport d’activités 2020 du STRMTG

JORF - Renforcement de la sûreté dans les transports - Publication de la loi

Actu - Mobilité solidaire : comment construire une stratégie locale ?

JORF - Transports publics guidés - Modifications portant sur la sécurité

Parl. - Sûreté dans les transports - Le Conseil constitutionnel censure la prolongation, jusqu'au 1er mars 2027, de l'expérimentation de la vidéosurveillance algorithmique

Doc - L'entretien des routes, des trottoirs et des voies ferrées, un investissement « prioritaire » pour les Français

JORF - Reconnaissance ou non de l'état de catastrophe naturelle - Séismes, mouvements de terrain, inondations et coulées de boue, inondations par remontée de nappes phréatiques et vents cycloniques 2021-2023-2024-2025

JORF - Renforcement de la sûreté dans les transports - Publication de la loi

JORF - Action sociale - Protection des majeurs - Modification du contenu du dossier de demande d'agrément des mandataires judiciaires exerçant à titre individuel

Circ. - Orientations en faveur de la continuité éducative pour l’année 2025

Juris - Un document, qui n’expose pas de façon précise et détaillée les chefs de contestation du décompte général du maître d’ouvrage, ne constitue pas un mémoire en réclamation

RH - Jurisprudence // Conséquences de l'apposition de la mention « Pli avisé non réclamé » sur la distribution d'un courrier

RH - JORF // Autorisation de conduite de certains équipements et habilitation électrique, subordonnées à une attestation du médecin du travail

RH - ACTU // PMA, adoption : combattre les discriminations au travail - Rajout de dispositions concernant la fonction publique

Doc - Le compte financier unique, une réforme budgétaire pour plus de clarté

RH - Actu // MOOC : les Fondamentaux de la prévention des risques au travail

RM - Mise en oeuvre des servitudes de passage des piétons le long du littoral

Juris - Drones et surveillance des espaces publics : un point de la jurisprudence au 17 avril 2025

RM - Horaire de fermeture des bals

Parl. - Protection des élus de l’économie mixte : vers la fin de la prise illégale d’intérêts « publique » et des déports ?

Doc - Le roquelaure de la simplification - 12 mesures de simplification annoncées

RM - Dépassement du seuil de 1 000 habitants et conséquences pour les communes

RH - Actu // Journée d’étude "Culture et handicap : pour des postes à responsabilité inclusifs et accessibles"

RH - RM / Outre-mer / Territoires isolés - Il n'existe pas de cas d'exception au régime de la carence au titre des congés de maladie directement en lien avec une situation d'évacuation sanitaire

Doc - Action sociale - La France face à la solitude : entre repli sur soi et quête de liens

RM - Prise en charge des travaux de raccordement à la fibre pour les habitations isolées en zone rurale