
Les intercommunalités franciliennes utilisent massivement la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour financer le service public de prévention et de gestion des déchets.
Cette taxe est souvent critiquée pour son opacité, et de nombreuses intercommunalités s’interrogent aujourd’hui sur le devenir de leur financement « déchets ».
L’Institut Paris Region a développé de nouveaux indicateurs pour éclairer ces enjeux et mieux comprendre qui paie quoi.
Institut Paris Région >> Note rapide Déchets | Gouvernance, n° 996
Cette taxe est souvent critiquée pour son opacité, et de nombreuses intercommunalités s’interrogent aujourd’hui sur le devenir de leur financement « déchets ».
L’Institut Paris Region a développé de nouveaux indicateurs pour éclairer ces enjeux et mieux comprendre qui paie quoi.
Institut Paris Région >> Note rapide Déchets | Gouvernance, n° 996
Dans la même rubrique
-
Actu - Appel à projets - Accompagner les collectivités dans le déploiement de la collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation Hors foyer
-
JOUE - Emballages - Nouvelles obligations européennes en matière environnementale : application aux marchés publics écologiques
-
Actu - Recycler les déchets plastiques et le CO2 en nouveaux matériaux : une piste sérieuse pour le climat ?
-
RM - Révision du plafond de la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers
-
Actu - Enquête portant sur les coûts de nettoiement des déchets abandonnés diffus sur la voirie, les plages et les réseaux d’eau