Doc - Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

En 2015, de nouvelles études ont confirmé que les nuisances aéroportuaires ont de graves conséquences sur la santé des riverains et des professionnels travaillant sur les plateformes ainsi que sur la qualité de l'environnement. Tout cela représente des coûts économiques et sociaux élevés, en grande partie cachés et mal évalués.

Tandis que les riverains se plaignent de ces nuisances, les professionnels de l'aéronautique, soutenus par la DGAC, persistent à ne privilégier que le développement économique…

Acnusa - 2016-06-22

Dans la même rubrique

Parl. - Comment assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles ? - PPL adoptée à l'unanimité en première lecture, avec modifications (suppression extension fonds Barnier)
Doc - De nouvelles données flore et fonge
Circ. - Création et organisation du collège alertes-environnement de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable
JORF - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Inondations et coulées de boue du 8 au 13 novembre 2024
Actu - Le nouveau PNACC recommande un ensemble de mesures dans divers secteurs - La priorité donnée à une carte des vulnérabilités des infrastructures publiques

Doc - Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires - Publication du rapport annuel 2015

Parl. - Comment assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles ? - PPL adoptée à l'unanimité en première lecture, avec modifications (suppression extension fonds Barnier)

Doc - De nouvelles données flore et fonge

Circ. - Création et organisation du collège alertes-environnement de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable

JORF - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Inondations et coulées de boue du 8 au 13 novembre 2024

Actu - Le nouveau PNACC recommande un ensemble de mesures dans divers secteurs - La priorité donnée à une carte des vulnérabilités des infrastructures publiques

Circ. - Départements - Première part de fraction TVA perçue par les départements pour l'exercice 2024

RH - Jurisprudence // Prise en charge des arrêts maladie liés aux accidents de service : le rappel de la CAA de Toulouse

JORF - Niveau de la majoration de TGAP sur les déchets stockés excédentaires et abrogeant les dispositions relatives à certains tarifs réduits de cette taxe

RH - Jurisprudence // Fonctionnaires : Obtenez la NBI pour vos missions passées (Note FAFPT)

Juris - Prorogation de la validité des offres - En l’absence d’accord unanime des candidats l’acheteur aurait dû déclarer la consultation sans suite et relancer une nouvelle procédure.

JORF - Spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Juris - Résiliation non justifiée d’un marché public - Indemnité est due au titulaire

Circ. - Organisation des secours en milieu souterrain

JORF - Agences de l’eau - Délibérations portant sur les dispositifs tarifaires et de zonage en matière de redevances pour les années 2025 à 2030

RH - Jurisprudence // Sanctions auxquelles s’exposent les agents publics qui ne respecteraient pas les avis de la HATVP - Le Conseil d’État transmet une QPC au Conseil constitutionnel

RH - Doc // Responsabilité et mise en cause personnelle des agents publics : points de vigilance et recommandations

JORF - Modification de certaines règles concernant l'exploitation des casinos - Convention de DSP entre un exploitant et la commune…

JORF - Outre-Mer - Guyane - Paludisme - Conditions de réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique

RM - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires - Le Gouvernement « favorable à une attribution progressive de trimestres supplémentaires qui viendraient s’ajouter à des années de cotisation »

JORF - Santé - Vaccination contre le virus monkeypox

RH - Actu // Fonctionnaires : le dialogue social peut-il sauver la prime GIPA ?

Juris - Fraude sur l'identité du cocontractant ayant conduit au détournement des paiements de la personne publique - Obligation de paiement de la personne publique

RH - Jurisprudence // Un tableau d’avancement comportant un nombre maximum d’agents présente un caractère indivisible

Juris - Conditions de recevabilité d'un mémoire de réclamation au regard de l'article 50.1 du CCAG-Travaux dans les marchés publics

RH - JORF // Indemnités journalières maladie et maternité - Modalités de calcul