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Les opérations de secours en milieu souterrain ont pour objet d’assurer l’intervention des équipes de secours d’urgence aux personnes, aux animaux dans les cavités naturelles, aménagées ou artificielles, noyées ou à l’air libre.
Eu égard à leur spécificité, ces opérations de secours sont, dans tous les cas, mises en œuvre sous votre autorité en qualité de directeur des opérations.
Compte tenu de la complexité technique de ces opérations, de leur faible occurrence et de l’existence d’une structure associative agréée détenant une forte expertise technique des milieux souterrains, l’organisation de ces opérations de secours s’appuie sur un partenariat avec cette association.
C’est dans ce contexte que l’organisation des secours en milieu souterrain intègre le concours, aux côtés des acteurs du secours, des bénévoles de la Fédération Française de Spéléologie (FFS), par l’intermédiaire de sa commission secours dénommée Spéléo Secours Français (SSF).
Celle-ci est, à cet effet, expressément identifiée à l’article 3 de l’arrêté du 27 février 2017 relatif aux agréments des associations de sécurité civile pour la participation aux opérations de secours dénommés agréments « A » : « l'association qui demande un agrément relatif aux opérations de secours réalisées en milieu souterrain, celui-ci comprenant les cavités souterraines, naturelles, ou artificielles, qu'elles soient noyées ou à l'air libre, doit disposer des moyens de secours exigés par les mesures de sécurité édictées par la fédération sportive délégataire de spéléologie dans les conditions prévues à l'article R. 131-25 du code du sport. »
Les conditions du concours du SSF à la demande du directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises, d’un préfet de zone de défense et de sécurité ou d’un préfet de département sont encadrées par une convention nationale d’assistance technique, renouvelée en 2024 et annexée à la présente circulaire. Ses dispositions doivent faire l’objet d’une attention particulière au moment de leur mise en œuvre, afin de garantir la qualité des secours et l’efficience des moyens engagés.
La circulaire n° INTE0300087C du 25 août 2003 est abrogée.
BOMI - Circulaire NOR : IOME2421958C du 5 août 2024
Eu égard à leur spécificité, ces opérations de secours sont, dans tous les cas, mises en œuvre sous votre autorité en qualité de directeur des opérations.
Compte tenu de la complexité technique de ces opérations, de leur faible occurrence et de l’existence d’une structure associative agréée détenant une forte expertise technique des milieux souterrains, l’organisation de ces opérations de secours s’appuie sur un partenariat avec cette association.
C’est dans ce contexte que l’organisation des secours en milieu souterrain intègre le concours, aux côtés des acteurs du secours, des bénévoles de la Fédération Française de Spéléologie (FFS), par l’intermédiaire de sa commission secours dénommée Spéléo Secours Français (SSF).
Celle-ci est, à cet effet, expressément identifiée à l’article 3 de l’arrêté du 27 février 2017 relatif aux agréments des associations de sécurité civile pour la participation aux opérations de secours dénommés agréments « A » : « l'association qui demande un agrément relatif aux opérations de secours réalisées en milieu souterrain, celui-ci comprenant les cavités souterraines, naturelles, ou artificielles, qu'elles soient noyées ou à l'air libre, doit disposer des moyens de secours exigés par les mesures de sécurité édictées par la fédération sportive délégataire de spéléologie dans les conditions prévues à l'article R. 131-25 du code du sport. »
Les conditions du concours du SSF à la demande du directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises, d’un préfet de zone de défense et de sécurité ou d’un préfet de département sont encadrées par une convention nationale d’assistance technique, renouvelée en 2024 et annexée à la présente circulaire. Ses dispositions doivent faire l’objet d’une attention particulière au moment de leur mise en œuvre, afin de garantir la qualité des secours et l’efficience des moyens engagés.
La circulaire n° INTE0300087C du 25 août 2003 est abrogée.
BOMI - Circulaire NOR : IOME2421958C du 5 août 2024
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