Six axes et plus de 150 mesures, pour favoriser l’activation d’une nouvelle chaîne de valeur adaptée au traitement de la ville existante. Le rapport remis au gouvernement situe tous les enjeux « à l’échelle du bassin de vie », nous explique Anne Fraisse, co-pilote de la mission d’élaboration de la...

La sécheresse qu’a connue l’Europe et particulièrement la France en 2022 est probablement la plus sévère depuis au moins un demi-siècle. Pourtant, ce phénomène aujourd’hui considéré comme extrême pourrait n’être qu’un épisode moyen d’ici la fin du XXIe siècle. Il est donc nécessaire d’en tirer...

Ce document explique que la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) est une taxe facultative levée par les EPCI à fiscalité propre ayant permis aux collectivités locales de percevoir 274,9 millions d'euros en 2021, soit 7,5 euros par habitant assujetti....

Quel est le contenu des concepts d'indépendance et de souveraineté énergétiques appliqués à la France ? Quelles ont été les politiques publiques et les décisions mises en oeuvre dans le secteur de l'énergie depuis 30 ans ? C'est pour répondre à ces questions qu'une commission d'enquête a été...

La réalisation de ce premier baromètre national des assistants familiaux a le mérite de porter un regard sur les conditions de travail de cette profession, d’analyser les relations développées avec les employeurs, les équipes, et les conditions matérielles, salariales et psychosociales développées....

L’économie de la ressource en eau est un enjeu fort pour les territoires, qui cherchent des solutions pour limiter les prélèvements dans les cours d’eau et nappes phréatiques. Parmi ces solutions, la Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) se développe peu à peu, et des territoires,...

La mission dresse le constat d’une qualité d’accueil particulièrement hétérogène dans les EAJE, le secteur présentant des établissements de grande qualité, portés par une réflexion pédagogique approfondie, comme des établissements de qualité très dégradée. Si la perspective du rapport consiste à...

Le présent rapport intéresse le recours aux technologies d’identification par les forces de police dans les espaces accessibles au public : reconnaissance faciale, vidéosurveillance intelligente, systèmes de police « prédictive ». Un des points de convergence technologique tient dans la...

L’alimentation, au cœur de la transition écologique et sociétale, est un sujet par essence transversal qui touche tous les acteurs de la chaîne alimentaire (collectivités, entreprises, agriculteurs, société civile…) et qui renvoie à de nombreux enjeux environnementaux (sol, eau, biodiversité,...