Journal Officiel
Envoyer à un ami
Version imprimable
Partager
Décret du 2 septembre 2015 portant cessation de fonctions de la sous-préfète de Saint-Benoît - Mme ROULAND-BOYER (Hélène)
Décret du 2 septembre 2015 portant nomination de la sous-préfète de Saint-Benoît - Mme GEOFFROY (Christine)
Décret du 2 septembre 2015 portant cessation de fonctions de la sous-préfète de Confolens - Mme BOIREAU (Murièle)
Décret du 2 septembre 2015 portant nomination du sous-préfet de Confolens - M. MOSNIER (Jean-Paul)
Décret du 2 septembre 2015 portant nomination du sous-préfet de Guingamp - M. LAVIGNE (Frédéric)
Décret du 2 septembre 2015 portant cessation de fonctions de la sous-préfète de Mirande - Mme de RIBIER (Armelle)
Décret du 2 septembre 2015 portant nomination de la sous-préfète de Saint-Benoît - Mme GEOFFROY (Christine)
Décret du 2 septembre 2015 portant cessation de fonctions de la sous-préfète de Confolens - Mme BOIREAU (Murièle)
Décret du 2 septembre 2015 portant nomination du sous-préfet de Confolens - M. MOSNIER (Jean-Paul)
Décret du 2 septembre 2015 portant nomination du sous-préfet de Guingamp - M. LAVIGNE (Frédéric)
Décret du 2 septembre 2015 portant cessation de fonctions de la sous-préfète de Mirande - Mme de RIBIER (Armelle)
Dans la même rubrique
-
JORF - Départements - Taux de couverture minimal des dépenses d’APA - Complément de financement versé par la CNSA
-
Doc - Départements - La hausse du taux de DMTO renforcerait l’inadéquation entre les recettes et les dépenses des départements (Fitch Ratings)
-
Circ. - Départements - Première part de la fraction de TVA perçue pour l'exercice 2024 au titre des articles 16 et 208 de la loi de finances pour 2020
-
Actu - Départements - PLF 2025 “L’appel des 103 Présidents de Départements”
-
Doc - Départements - «Davantage de collectivités départementales se retrouvent dans une situation financière de plus en plus difficile » - Regard financier sur les Départements
