Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Le paysage: Quelle perception des élus ? Comment approfondir les connaissances ? - 12/01/2022

Le Cerema a mené avec l’Association des maires de France une enquête sur la perception qu’ont les élus des paysages. L’objectif était d’identifier leurs besoins en termes d’outils et de diffusion des connaissances, aussi bien théoriques qu’opérationnelles pour alimenter le futur plan national...

Doc - Voirie forestière : Guide des droits et obligations des élus - 12/01/2022

La Fédération nationale des Communes forestières, assistée du cabinet juridique Idémios, a réalisé un guide pratique d'accompagnement des élus dans leur questionnement sur la voirie forestière. La mobilisation accrue du bois lié au contexte politique, économique et climatique actuel suscie des...

Doc - Espace public - Aménagement : vers une approche économe et qualitative - 12/01/2022

La superficie des espaces publics à la charge d’une collectivité est considérable et ne cesse de s’accroître. Or, les collectivités sont confrontées à de nouveaux paradigmes liés notamment à des enjeux de réduction des ressources budgétaires et de raréfaction des ressources naturelles non...

Doc - Complémentaire santé solidaire - Le rapport annuel explique la nécessité de la promouvoir et d’en améliorer son accès - 11/01/2022

Chaque année, le ministre chargé de la sécurité sociale transmet un rapport sur la complémentaire santé solidaire au Parlement après saisie du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (CNLE) pour avis. Ce rapport 2021  retrace les différentes...

Doc - Ressources sur le patrimoine culturel immatériel pour les musées - 11/01/2022

L’idée selon laquelle les musées ont peu à dire sur l’immatériel est démentie par les collections des musées de société et par les activités des musées qui prennent en compte la dimension symbolique, sociale et anthropologique des objets collectés. Le patrimoine culturel immatériel, un enjeu de...

Doc - Vers quel intermédiaire de placement se tournent les jeunes qui recherchent leur premier emploi ? - 11/01/2022

38 % d’entre eux sont inscrits à Pôle emploi. 27 % privilégient d’autres intermédiaires de placement, publics ou privés, qui comprennent en particulier les missions locales. 440 000 jeunes sont à la recherche d’un premier emploi chaque année entre 2015 et 2017 Les intermédiaires de placement :...

Doc - Résilience : Les pistes du Cerema pour agir - 10/01/2022

Combien d’entre nous ont réellement conscience des conséquences de la modification des grands équilibres planétaires générées par nos activités, ce que certains appellent l’Anthropocène ou la "grande accélération" ? Des scientifiques ont défini neuf limites planétaires (changement climatique, perte...

Doc - En 2020, la crise sanitaire a rendu plus difficile l’accès à l’emploi à la sortie des études - 10/01/2022

En moyenne sur l’année 2020, 68,3 % des jeunes sortis de formation initiale depuis 1 à 4 ans étaient en emploi. C’est 1,0 point de moins qu’en 2019, alors que le taux d’emploi est resté quasi stable pour les personnes ayant achevé leurs études depuis plus longtemps. Le recul du taux d’emploi des...

Doc - À la rentrée 2020, comparativement à la rentrée 2019, 73 % des Eaje ont enregistré une baisse de fréquentation (rapport de l’ONAPE) - 07/01/2022

La France, avec un indicateur conjoncturel de fécondité à 1,83 enfant par femme en 2020, est toujours le pays le plus fécond de l’Union européenne. Cette même année, on dénombre 736 000 naissances, soit une baisse de 17 000 par rapport à 2019. La baisse des naissances a été accentuée en décembre...

Doc - Adapter l’espace public à l’activité physique et sportive tout en respectant le patrimoine et l’environnement - Guide du design actif - 07/01/2022

La volonté de développer le design actif résulte d’un double constat : - La sédentarité, notamment infantile, ne cesse de croître en France. Un adulte sur deux et un enfant sur cinq sont en surpoids. En outre, en 40 ans, les jeunes de 9 à 16 ans ont perdu 25% de leurs capacités physiques. - De...
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