Les services de la DGCL ont informé l’AMF que les questions toujours en suspens, liées à l’exercice de la fonction de référent déontologue (modalités d’indemnisation, incompatibilités, etc.) seraient traitées dans une « Foire aux questions » à paraître en septembre prochain. Vous ne trouverez...

Dans un contexte de sobriété foncière, de résorption des friches et de réindustrialisation des territoires, la mission avait pour objectif de proposer, en étroite association avec les collectivités territoriales, des mesures opérationnelles et concrètes pour : - Recenser l’offre disponible à...

Le corps de l’ouvrage est structuré autour de 8 fiches rédigées qui reprennent les thématiques habituellement abordées que sont les grandes catégories d’établissements de santé, les capacités d’accueil à l’hôpital, l’activité en hospitalisation complète ou partielle, les effectifs et les salaires...

Principales usagères des services publics en milieu rural, les tâches domestiques et administratives leur incombant encore majoritairement, les femmes subissent les conséquences du manque d’effectifs, des fermetures et des réorganisations de certains services publics. Émilie Agnoux, co-fondatrice...

Début 2022, 14 % de la population de France métropolitaine est en situation de privation matérielle et sociale. Cette proportion atteint son plus haut niveau depuis 2013. Sommaire  - La proportion de personnes en situation de privation matérielle et sociale augmente en 2022  - Plus de...

L’équarrissage des cadavres d’animaux d’élevage, qui représentent les plus gros volumes, est désormais géré sur un mode privé par les filières à travers des associations dites ATM (pour animaux trouvés morts). Le service public de l’équarrissage (SPE) ne concerne plus, au terme de la réforme de...

La stratégie nationale biodiversité 2030 (SNB) traduit l’engagement de la France au titre de la convention sur la diversité biologique. Elle a pour objectif de réduire les pressions sur la biodiversité, de protéger et restaurer les écosystèmes et de susciter des changements en profondeur afin...

Préconisé depuis vingt-cinq ans, le tri des déchets de cuisine doit être « mis en place » pour tous avant le 31 décembre 2023. Bien qu’il existe de nombreuses initiatives intéressantes, on est encore loin du compte. L’équation est complexe. Quels sont les leviers pour réaliser cette mutation en...

Une mission du CGAAER a été chargée de réfléchir aux conditions qui permettraient de réconcilier la société française et les activités d’élevage. A l’instar de presque tous les pays développés, la société française voit se distendre les liens entre l’homme et la nature. Les...