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L’Ineris et l’Inspecteur de l’armement pour les poudres et explosifs (IPE) diffusent une note technique « Les zones d’effets pyrotechniques de la circulaire du 20 avril 2007 au regard de l’état de l’art », afin de préciser l’exposition des travailleurs au risque pyrotechnique, à la suite de la création en 2013 d’un chapitre spécifique à ce risque, dans le Code du travail.
La note a pour objet :
- de détailler les différents phénomènes dangereux propres au secteur des produits explosifs
- d’expliciter les formules de calcul des zones de danger figurant dans la circulaire du 20 avril 2007, rattachée à l’arrêté sectoriel interministériel du 20 avril 2007, de mieux appréhender leurs origines, leur champ d’application et leurs limites.
En retrouvant les fondements de ces formules de calcul, la note permet :
- d’estimer plus précisément les seuils de létalité potentielle en champ proche (zones de dangers Z1 à Z4) pour les travailleurs de l’établissement pyrotechnique ;
- d’ouvrir la réflexion sur une évolution de la circulaire du 20 avril 2007
> Consulter la note
INERIS >> Communiqué complet
La note a pour objet :
- de détailler les différents phénomènes dangereux propres au secteur des produits explosifs
- d’expliciter les formules de calcul des zones de danger figurant dans la circulaire du 20 avril 2007, rattachée à l’arrêté sectoriel interministériel du 20 avril 2007, de mieux appréhender leurs origines, leur champ d’application et leurs limites.
En retrouvant les fondements de ces formules de calcul, la note permet :
- d’estimer plus précisément les seuils de létalité potentielle en champ proche (zones de dangers Z1 à Z4) pour les travailleurs de l’établissement pyrotechnique ;
- d’ouvrir la réflexion sur une évolution de la circulaire du 20 avril 2007
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