Doc - Nouvelle série de fiches pratiques du Cerema : Loger et habiter

La première fiche intitulée "Logements très sociaux "PLAI adaptés" : les chiffres clefs"présente les chiffres clefs et les principales caractéristiques quantitatives de la programmation issue des quatre premiers appels à projets 2013-2016. Elle accompagne la publication aux éditions du Cerema d’un ouvrage s’attachant davantage aux caractéristiques qualitatives et enseignements de cette production.

La seconde fiche, intitulée "Humaniser les centres d’hébergement - 10 recommandations", se base sur une étude menée par le Cerema à la demande de la délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement (Dihal). Outre la dizaine de recommandations pour aménager ces centres d’hébergement, la fiche présente les principes du plan d’humanisation ainsi que quelques éléments pour mieux comprendre le sens de ces démarches au sein des politiques d’accès au logement.

CEREMA - 2017-07-11
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Doc - Nouvelle série de fiches pratiques du Cerema : Loger et habiter

Le Cerema publie les deux premières fiches de la série Loger et habiter : l’une présente les chiffres-clés en matière de logements très sociaux "PLAI adaptés", l’autre propose une dizaine de recommandations pour humaniser les centres d’hébergement.

JORF - Commission des financeurs de l'habitat inclusif pour les personnes handicapées et les personnes âgées - Définition d'un modèle de rapport d'activité

RM - Information des communes en matière de résidences secondaires vacantes sur leur territoire

Actu - “Le logement n’est pas une dépense passive, c’est créateur de bonheur et donc d’efficacité économique” - ENTRETIEN EXCLUSIF - Jean-Louis Borloo

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JORF - Titre exécutoire et de l'avertissement émis en cas de forfait de post-stationnement impayé - Modification des mentions et modalités de délivrance

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Circ. - Départements - Structures accueillant des mineurs placés sur décision judiciaire - Recensement des structures et renforcement de leur contrôle (1ère échéance au 30/06/2025)

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JORF - Spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Juris - Décompte général - L'absence de signature par l'acheteur ne fait pas fait obstacle au déclenchement du délai de contestation

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Circ. - Orientations en faveur de la continuité éducative pour l’année 2025

RH - Jurisprudence // Congés annuels non pris en cas d'incapacité de travail: rappel sur la durée maximale de report et d'indemnisation

RH - Actu // Le coût de gestion par agent public avoisinerait les 1 500 € soit le triple du coût de gestion d’un salarié privé

RH - JORF // Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles

RH - Jurisprudence // Conséquences de l'apposition de la mention « Pli avisé non réclamé » sur la distribution d'un courrier

Juris - Un document, qui n’expose pas de façon précise et détaillée les chefs de contestation du décompte général du maître d’ouvrage, ne constitue pas un mémoire en réclamation

Juris - Biens vacants : rappel du caractère extinctif du délai de trente ans pour la présentation à la succession

RM - Information des communes en matière de résidences secondaires vacantes sur leur territoire

RH - Actu // Cinq questions sur le 1er mai

RH - JORF // Lilian Dejean, employé municipal de la ville de Grenoble, décédé dans l'exercice de ses fonctions, nommé au grade de chevalier de la Légion d'honneur