Cette série de fiches lancée en 2012 revient sur des enjeux en termes de mobilité et de transport, en présentant des actions menées par différentes collectivités. 8 fiches sont disponibles: - Six enseignements tirés d'appels à projet sur les Transports collectifs en site propre (TCSP), et...

La DREES publie dans son panorama annuel "L’aide et l’action sociales "les dernières statistiques disponibles sur l’aide sociale à l’insertion, à l’enfance, et aux personnes âgées ou handicapées. Cet ouvrage analyse les effectifs et les caractéristiques des bénéficiaires, les dépenses et les...

Forts de l’expérience des participants, des enjeux identifiés et des solutions élaborées au cours de cette année d’expérimentation, l’objectif de ce présent guide réalisé par l’Institut National de l’économie circulaire est d’accompagner, étape par étape, les acheteurs publics dans l’intégration de...

La brochure "Statut de l’élu(e) local(e)" de l’AMF comprend l’ensemble des dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux à jour au 26 octobre 2020. Elle est régulièrement mise à jour et les nouveautés par rapport à la version antérieure apparaissent en rouge. AMF...

Trois ans après la parution du 1er décret d’application de la loi TECV définissant les bus à faible émission, le Cerema dresse un panorama de la mise en circulation de ces bus (hors motorisations thermiques), axé sur les stratégies de déploiement des AOM ainsi que sur les impacts générés ou...

L’aire d’attraction d’une ville définit l’étendue de son influence sur les communes environnantes. En France, les 699 aires d’attraction des villes regroupent plus de neuf personnes sur dix : 51 % de la population française habite dans les pôles et 43 % dans les couronnes. Une personne sur cinq vit...

L’objectif de cette enquête présentée par l'association Lecture Jeunesse  était de dresser un état des lieux des accueils de classes du secondaire en bibliothèque de lecture publique. Il s’agissait de tenter d’étudier certains aspects de la mise en œuvre de ces dispositifs, d’en saisir...

Lors d'une inondation majeure, d'importantes quantités de déchets sont produites, venant perturber la vie locale et l'activité économique de tout un territoire. La démarche menée sur les agglomérations de Clermont-Ferrand et Riom, touchées par d'importantes inondations en 2015, vise à prévenir la...

Ce rapport vise à évaluer la réforme de la fiscalité locale accompagnant la suppression de la taxe d’habitation (TH) sur les résidences principales. Cette suppression représente une perte de recettes fiscales de 21,6 milliards d’euros pour les communes et intercommunalités. La loi prévoit de...