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Doc - Santé - Évaluation globale des Plans nationaux santé - environnement (2004-2019) - 23/06/2022

Le HCSP a réalisé l’évaluation des trois premières générations de plans nationaux santé environnement (PNSE) (2004 - 2019) et de leurs déclinaisons régionales sous la forme de plans régionaux santé environnement (PRSE). Quatre thématiques ont été retenues pour l’analyse : les polluants dans l’air...

Doc - Santé - Data pathologies, une cartographie interactive des pathologies et dépenses de santé de 2015 à 2020 - 22/06/2022

Cette étude constitue le socle du rapport annuel de l’Assurance Maladie pour proposer des pistes d’amélioration du système de santé et d’une meilleure maîtrise des dépenses. Cette année, les données de cette cartographie deviennent plus accessibles et plus lisibles grâce à une...

Doc - Agence du service civique - Rapport d'activité 2020 - 21/06/2022

Créée le 12 mai 2010, l'Agence du Service Civique est un groupement d'intérêt public (GIP). En 2020, 132 000 jeunes se sont engagés dans le Service Civique et près de 28 500 dans les programmes européens également portés par l'Agence (Erasmus + Jeunesse et Corps européen de solidarité). Ainsi,...

Doc - Retour sur 5 années de médiation administrative - 21/06/2022

Il y a presque 50 ans, la France se dotait d’un médiateur de la République, appelé aujourd’hui Défenseur des droits, qui avait pour mission d’améliorer les relations entre les citoyens et l’administration. Depuis, les modes amiables de règlement des différends (MARD) se sont diversifiés et la loi...

Doc - Rapport annuel 2022 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) - 20/06/2022

Le bruit est le deuxième facteur provoquant le plus de dommages sanitaires en Europe, juste derrière la pollution atmosphérique. Parmi les territoires les plus concernés se trouvent les métropoles disposant de grands aéroports puisqu’elles concentrent plusieurs sources de bruit et différentes...

Doc - Bâtiments - Comment mieux valoriser et déconstruire ? Guide pratique - 20/06/2022

L’OREE et le CSTB, en partenariat avec des avocats pour la partie juridique, ont réalisé ce guide dont l’objectif est de donner des outils méthodologiques et opérationnels aux acteurs du BTP pour mener à bien une opération de déconstruction sélective dans une logique d'économie circulaire. La...

Doc - Densité des opérations de logement en extension urbaine : un rapport du Cerema - 17/06/2022

Le Cerema a défini une méthodologie de calcul de la densité des opérations, et réalisé une étude nationale pour étudier l’impact de la densité sur la consommation d’espaces. La France consomme environ 20 000 ha d’espaces naturels, agricoles et forestier par an, dont les deux-tiers sont destinés à...

Doc - Faire de la nature un levier de la ville de demain: Le Cerema présente la démarche pour donner sa place à la nature en ville - 17/06/2022

Le Cerema publie un nouveau document, destinée aux élus des territoires et à leurs équipes, qui répond à un besoin opérationnel des collectivités dans un contexte où le foncier est contraint, et présente des outils pour inscrire la nature dans les stratégies d'aménagement de la ville. Cécile...

Doc - Rapport d'activité 2021 de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet - Hadopi - 16/06/2022

Fondées sur l’observation des usages licites et illicites des biens culturels sur internet, ces missions conjuguent des actions de promotion de l’offre légale et d’accompagnement du grand public vers des pratiques en ligne responsables, ainsi que des actions de protection des droits des auteurs à...

Doc - Publication du rapport d’activité 2021 de l’Autorité de régulation des transports - 16/06/2022

l’Autorité publie son rapport d’activité rendant compte des actions menées en 2021 dans les différents secteurs qu’elle régule (régulation du marché du transport ferroviaire, régulation des concessions autoroutières, régulation du marché de transport par autocar, régulation des...

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