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Dans une petite commune, se préparer à une meilleure gestion des risques n’implique pas de mettre en place du contrôle interne formalisé, mais de se poser les bonnes questions dans quelques secteurs où, chacun le sait, il peut y avoir des difficultés. A ces endroits-là, les processus sont-ils sécurisés, y a-t-il bien, par exemple, des traces écrites de ce qui a été décidé par les élus ?
Ce document a été conçu d’abord à destination des communes de moins de 1.000 habitants. Toutefois, certains sujets évoqués ci-après peuvent intéresser des collectivités d’une taille plus importante (communes et groupements intercommunaux).
Pour approfondir leur démarche de maîtrise des risques, ces collectivités peuvent également se référer au Guide de renforcement du contrôle interne comptable et financier dans les collectivités locales ainsi qu’aux référentiels de contrôle interne mis en ligne par la DGFiP sur le site www.collectivites-locales.gouv.fr , dans la rubrique Contrôle interne.
Ce document ne se veut pas une liste exhaustive des risques qui pourraient peser sur une collectivité : il a pour ambition de faire prendre conscience des risques principaux et des mesures pour les éviter, qui sont les prémisses d’une démarche de contrôle interne.
Relu par des secrétaires de mairie et des cadres de la DGFiP, il est un outil qui se veut le plus simple possible et opérationnel.
DGFiP/CNFPT >> Le guide
Ce document a été conçu d’abord à destination des communes de moins de 1.000 habitants. Toutefois, certains sujets évoqués ci-après peuvent intéresser des collectivités d’une taille plus importante (communes et groupements intercommunaux).
Pour approfondir leur démarche de maîtrise des risques, ces collectivités peuvent également se référer au Guide de renforcement du contrôle interne comptable et financier dans les collectivités locales ainsi qu’aux référentiels de contrôle interne mis en ligne par la DGFiP sur le site www.collectivites-locales.gouv.fr , dans la rubrique Contrôle interne.
Ce document ne se veut pas une liste exhaustive des risques qui pourraient peser sur une collectivité : il a pour ambition de faire prendre conscience des risques principaux et des mesures pour les éviter, qui sont les prémisses d’une démarche de contrôle interne.
Relu par des secrétaires de mairie et des cadres de la DGFiP, il est un outil qui se veut le plus simple possible et opérationnel.
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