Cette réunion a été consacrée à poursuivre les travaux consacrés à l’emploi des seniors. L’Insee a présenté ses publications récentes sur les seniors ni en emploi ni à la retraite ; l’Unedic a été invitée à partager ses travaux consacrés aux seniors indemnisés, et à l’articulation entre assurance...

Les acteurs souhaitant réaliser une Fiche de Déclaration Environnementale et Sanitaire (FDES) pour leur produit de construction doivent respecter la norme NF EN 15804 et son complément national français (CN). Jusqu’au 31 octobre 2022, les FDES étaient encadrées par la NF EN 15804+A1 et son...

Le Cerema met à disposition des acteurs de l'aménagement une série d'outils et de ressources techniques sur le site Datafoncier, ainsi que les données foncières mises à disposition des acteurs publics. Le site internet Datafoncier permet de découvrir l'ensemble des usages et du potentiel des...

L’appel à projet "Repenser la périphérie commerciale"  (AAP RPC) a été lancé en 2017 par la Direction de l’habitat, de l’urbanisme, et des paysages (DHUP) pour le compte du Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Six collectivités ont été...

Le référentiel EcoQuartier a été conçu en 2012 dans le cadre des premiers appels à projets de la démarche EcoQuartiers, à partir de la charte de 20 engagements pour la réalisation des EcoQuartiers. Ces 20 engagement s'inscrivent dans 4 volets principaux :  - Démarche et processus  -...

Dossier complet -  

Depuis quelques années, les forêts françaises, dont la surface n’avait cessé de croître depuis plus d’un siècle, connaissent, de façon inquiétante, une diminution de productivité, des dépérissements massifs et un risque incendie accru. Le changement climatique en cours met ainsi en péril les...

Ce deuxième document est dédié au titre II de la loi : "Mieux réguler les espaces limitrophes entre la forêt, les zones urbaines et les infrastructures pour réduire les départs de feux et la vulnérabilité des personnes et des biens". Composé de 16 articles, il est question de l'obligation légale...

Mardi 4 juillet, Aides-territoires et l'Agence France Locale (AFL) ont organisé un webinaire sur la santé financière des collectivités. L'AFL a mis en place un mécanisme de scoring donnant une note de 1 à 7 à chaque collectivité pour évaluer leur santé financière, 1 étant la note la plus...