Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Personnes âgées - Les retraités et les retraites - Édition 2024 - 04/11/2024

Cette nouvelle édition du Panorama annuel rassemble les éléments de cadrage et les chiffres clés permettant d’appréhender la question des retraites, premier poste de dépenses de la protection sociale avec 353 milliards d’euros de pension versés en 2022 (13,4 % du PIB), et de l’invalidité. Elle...

Doc - Guide bibliothèques : synthèse de la rencontre territoriale du 10 octobre - 04/11/2024

Le 10 octobre, la seconde rencontre territoriale organisée par la FNCC autour du Guide des bibliothèques  s’est tenue au Creusot. Réunis à l’initiative de Jérémy Pinto, maire-adjoint de la Ville et membre du Conseil d’administration de la FNCC, près d’une quarantaine d’élus et de...

Doc - Bâtiments - Rénovation des bâtiments scolaires : une Charte et trois guides - 04/11/2024

Les associations d’élus ont travaillé en collaboration pour publier trois guides et une charte pour la rénovation des bâtiments scolaires. Cet ensemble doit permettre de donner des ressources pratiques sur le terrain aux acteurs. La Charte de la rénovation du bâti scolaire ainsi que les guides de...

Doc - Bâtiments - Lumière et éclairages LED : les effets sur la santé - 04/11/2024

Les progrès de la physiologie et de la médecine ont contribué à une nouvelle prise de conscience des effets de la lumière sur l’humain et à une nouvelle compréhension des impacts sur la santé. Ainsi, la plateforme de collaboration technologique Smart Sustainability in Lighting (SSLC) de L'Agence...

Doc - Les outils en ligne à disposition des acheteurs publics pour la réalisation de leur stratégie d’achat - 31/10/2024

Depuis l’adoption de la loi « Climat et Résilience » en 2021, l’achat public se transforme pour devenir plus vertueux. La problématique principale révélée par les adhérents de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité concerne l’absence d’accompagnement de l’Etat sur...

Doc - Fêtes et manifestations : vos responsabilités - 31/10/2024

Dans l’organisation d’une manifestation, la sécurité doit être au cœur de vos préoccupations. Collectivité comme association, c’est une notion avec laquelle vous ne pouvez pas lésiner. Un petit oubli, une conception approximative, une estimation vague, une vérification trop rapide… sont autant de...

Doc - Géographie du cinéma - En 2023, 1 683 communes, soit 4,6 % des 34 820 communes hexagonales, sont équipées d'au moins une salle de cinéma en activité. - 31/10/2024

A l’occasion du 79e congrès de la FNCF, le CNC publie la Géographie du cinéma en 2023. Cette étude analyse l’évolution du parc de salles et des résultats de fréquentation au plan national, régional, départemental, mais également par agglomération et par commune. Elle met en lumière l’évolution de...

Doc - De nouvelles données flore et fonge - 31/10/2024

programme sTREEts , co-fondé avec le MNHN et Sorbonne Université, invite ses participants à recenser la flore des pieds d’arbres de leurs rues pour mieux en comprendre la propagation et Lichens GO, un observatoire de PartiCitaE (Sorbonne Université) et Vigie-Nature Ecole dont le but est...

Doc - Analyse des faits marquants du bilan 2023 de la qualité de service dans les transports (AQST) - 31/10/2024

L’année 2023 a été la pire année de la décennie pour la ponctualité ferroviaire et aérienne. Ces mauvais résultats sont liés à des causes à la fois conjoncturelles et structurelles. Les conséquences du dérèglement climatique commencent notamment à se faire sentir sur l’ensemble des modes de...

Doc - Economie circulaire : trois normes ISO pour passer à l’action - 30/10/2024

Les professionnels avaient besoin de s’accorder sur une vision globale, une terminologie et des bonnes pratiques. C’est l’objet de trois nouvelles normes ISO. ISO 59004   (principes et terminologie), ISO 59010   (transition des modèles d’affaires) et ISO 59020 ...
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