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Doc - Comment améliorer durablement le traitement et la collecte des eaux usées urbaines ? - 21/04/2023

La France peine depuis 20 ans à respecter les prescriptions de la directive européenne de 1991 sur les eaux résiduaires urbaines, malgré des investissements très importants. Atteindre les objectifs de la directive implique un engagement encore plus fort du bloc communal, passant par une meilleure...

Doc - Organisation territoriale de l'Etat en matière de politique de l'eau et de pêche en eau douce - 21/04/2023

La politique de l’eau est une compétence partagée entre l’État et les collectivités territoriales. Elle présente des spécificités dans l’organisation territoriale de sa mise en œuvre avec un périmètre (le bassin hydrographique) qui ne renvoie pas à des découpages institutionnels et une gouvernance...

Doc - Séparation des parents : un risque accru de pauvreté pour les enfants ? - 21/04/2023

Lors de la séparation conjugale, on observe des baisses de niveau de vie, plus marquées pour les femmes que pour les hommes. Carole Bonnet et Anne Solaz analysent les conséquences économiques des séparations pour les enfants. Résidant majoritairement avec leur mère après la séparation, ils...

Doc - Les Français et la lecture en 2023 (Une étude Ipsos pour le CNL) - 20/04/2023

Ce baromètre a pour objectifs de mesurer, sur la durée, les pratiques et les perceptions des Français vis-à-vis du livre et de la lecture, mais aussi de mieux comprendre ce qui favorise ou au contraire freine la lecture. Les principales conclusions à retenir pour la 5e édition de ce baromètre :...

Doc - Le guide fiscal de l’aménagement : mise à jour de l’ouvrage de référence de la fiscalité des aménageurs publics - 20/04/2023

Les aménageurs et les opérateurs du secteur sont confrontés à l’évolution rapide de la fiscalité locale et à un métier complexe qui nécessite de nombreuses expertises. La Fédération des élus des Entreprises publiques locales (FedEpl) entend accompagner ces acteurs dans leurs décisions...

Doc - « Une dégradation croissante de l’accès aux droits qui porte atteinte à la cohésion sociale et au principe d’égalité » Rapport annuel d’activité 2022 de la Défenseure des droits - 19/04/2023

Année après année, le nombre de réclamations adressées à l’institution du Défenseur des droits augmente. Outre leur accroissement, ces situations, vécues par des personnes qui subissent des difficultés ponctuelles ou plus profondes, révèlent les diverses et multiples entailles dans les principes...

Doc - Hausse de la part des ménages sans emploi : comment expliquer sa polarisation sur les 30 dernières années ? - 19/04/2023

Entre 1990 et 2019, la part des ménages sans emploi a crû de façon continue, passant de 10 % à 14 %, alors que celle des actifs sans emploi diminuait (-3 points) sous l’effet de la hausse de l’emploi féminin. Cette divergence témoigne d’un phénomène de polarisation, avec davantage de ménages où...

Doc - Guide des parasports pour les élus aux sports - 19/04/2023

Le guide des parasports à destination des élus aux sports permettra d’accompagner les politiques publiques parasportives et acculturer les élus aux singularités du parasport en leur apportant non seulement des clés de compréhension (disciplines, équipements, formation, encadrement et le milieu...

Doc - Déontologie au sein des grandes collectivités : comment favoriser la diffusion de la culture déontologique auprès des élus - 18/04/2023

Les initiatives déontologiques prises par les grandes collectivités attestent de l’importance croissante accordée à l’éthique dans la sphère publique locale. Toutefois, certains freins, liés notamment à l’absence de coordination, à des blocages culturels ou encore à l’absence de responsabilité...

Environnement - Risques Doc - La transition écologique au risque de la cohésion sociale en France Alors que le sixième rapport du GIEC1 vient en mars 2023, une fois de plus, rappeler l’urgence de réduire la progression du réchauffement climatique et - 18/04/2023

Alors que le sixième rapport du GIEC1 vient en mars 2023, une fois de plus, rappeler l’urgence de réduire la progression du réchauffement climatique et l’augmentation des risques que celui-ci fait peser sur la vie économique et sociale, les résultats de la vague 14 du Baromètre permettent de...

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