Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Evénements climatiques extrêmes: sommes-nous prêts à l'inévitable? - 29/05/2024

Comme le GIEC l’a confirmé dans son dernier rapport, le réchauffement du climat mondial dû aux activités humaines est un fait établi. Les différents scénarios montrent que l’augmentation de la température moyenne de 1,5 °C sera atteinte dès le début des années 2030, et ce quels que soient les...

Doc - Quelle place sur la voirie pour les véhicules intermédiaires ? Une expérimentation "Extrême Défi" menée par l'Ademe et le Cerema - 29/05/2024

Envisager le recours aux véhicules intermédiaires tels que les vélos électriques pour répondre au besoin de mobilité dans les territoires périurbains et peu denses permettrait à la fois de favoriser la mobilité de tous et de décarboner les déplacements. A travers l'initiative Extrême Défi pilotée...

Doc - Personnes âgées - Ehpad : un résident sur dix a moins de 75 a - 28/05/2024

En 2022, on dénombre 67 000 résidents en Ehpad dont 14 000 ont moins de 65 ans. Plus les résidents sont jeunes, plus leurs profils diffèrent de leurs aînés : il y a davantage d’hommes, avec moins de ressources, une surreprésentation de difficultés psychiques et peu de maladies neurodégénératives....

Doc - Préserver et développer l’activité cinématographique en centre-ville - L’année 2023 a une nouvelle fois été marquée par l’effort soutenu des opérateurs et des élus - 28/05/2024

Cela concerne 17 projets sur les 23 autorisés, parmi lesquelles 47 entrent dans le plan national « Action Cœur de Ville » et 5 dans le programme « Petite ville de demain ». Élaboré en concertation avec les élus et les acteurs économiques des territoires, le plan Action Cœur de Ville vise à...

Doc - L’état écologique de nos rivières est alarmant (rapport WWF 2024) - 28/05/2024

Malgré les investissements considérables consentis depuis trois décennies pour améliorer la qualité des eaux françaises, la biodiversité aquatique du pays décroît légèrement depuis vingt ans. Autrement dit, si l’eau qui coule dans les fleuves est plus propre aujourd’hui grâce aux efforts des villes...

Parl. - Intervention des cabinets de conseil privés : la commission des lois du Sénat n’a pas jugé justifié d’intégrer les collectivités territoriales dans le champ d’application du texte (PPL) - 27/05/2024

Inscrite à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale plus d’un an après son adoption par le Sénat, malgré l’engagement pris par le Gouvernement en faveur de la poursuite rapide de la navette parlementaire, la proposition de loi encadrant l’intervention des cabinets de conseil privés dans les...

Doc - Zéro Artificialisation Nette : les méthodes tout terrain - 27/05/2024

Le "zéro artificialisation nette" (ZAN) provoque des débats dans les territoires. Le ZAN s'inscrit pourtant dans la continuité d’une volonté politique forte de modifier notre mode d’aménagement encore trop dépendant du foncier en extension urbaine. Pour répondre à ces nouveaux objectifs et...

Doc - Rapport Générations 2024 : Sommes-nous prêts à faire face au déclin démographique ? - 27/05/2024

La deuxième édition du rapport Ipsos sur les générations révèle que la plupart des gens ne savent pas à quelle génération ils appartiennent, étudie les opportunités que les marques sont susceptibles de laisser passer en ignorant les seniors, et démontre pourquoi les changements démographiques ne...

Doc - Quand l'intelligence artificielle révolutionne l'information géographique - 27/05/2024

La vision par ordinateur, un domaine de l'informatique en pleine expansion, est devenue un atout majeur grâce à l'utilisation de réseaux neuronaux. Inspirés du cerveau humain, ils permettent aux machines d'interpréter et d'analyser à grande échelle des informations visuelles complexe. Cette...

Doc - Le Cerema mobilisé pour le Plan eau pour étudier le développement de la réutilisation des eaux usées dans les territoires littoraux - 24/05/2024

Le 24 avril 2023, Bérengère Couillard, secrétaire d'État à l'Écologie a signé, avec le Cerema et l'ANEL, la convention tripartite État-ANEL-Cerema encadrant l'appel à partenariats pour développer la réutilisation des eaux usées traitées dans les territoires littoraux : première étape de la mise en...
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