La Cour des comptes a été auditionnée le 18 juillet par la mission de suivi des Jeux olympiques et paralympiques (JOP) de la commission des affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée nationale. Cette audition fait suite à la remise au Parlement d’un rapport complémentaire sur...

Le transport par câble se développe en milieu urbain en France depuis quelques années. Dans ce contexte et afin de faciliter la prise en compte de l’accessibilité pour les personnes handicapées et à mobilité réduite, la DMA a souhaité mettre à disposition des porteurs de projet, un document pour...

En France et en Europe, le secteur du bâtiment représente une part importante de consommation d’énergie et d’émission de CO2 (23% des émissions nationales). Dans un contexte de sobriété énergétique, il semble donc important de réduire l’emprunte des bâtiments. Pour cela, l’étanchéité à l’air...

La qualité de l’air à l’intérieur (QAI) des bâtiments, où nous passons 80% de notre temps, peut être amoindrie par la présence de polluants provenant de l’extérieur, mais aussi par les occupants eux-mêmes et les matériaux, peintures, et produits ménagers par exemple. Par ailleurs, les bâtiments qui...

Développer des mobilités durables et inclusives en zones peu denses est une nécessité et un défi très ambitieux. En effet, la plupart des actes quotidiens (se nourrir, travailler, se soigner…) implique de se déplacer.  Dans ces territoires, la voiture constitue souvent la seule solution, ce...

Comme toute activité anthropique, l’exploration puis l’exploitation du sous-sol engendrent des risques et des impacts pour l’Homme et les écosystèmes. Un des enjeux propres au sous-sol réside dans la persistance de ces risques et impacts parfois très longtemps après l’arrêt de l’activité («...

« La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’AMF comprend l’ensemble des dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux, à jour en juillet 2023. Cette nouvelle version fait état des nouveaux montants des indemnités de fonction, à la suite de la revalorisation la valeur...

Imaginé en 2017, le Pass Culture a connu une phase de préfiguration faisant intervenir une start-up d’État, sous la double tutelle du ministère de la culture et la direction interministérielle en charge du numérique. Au cours de cette genèse, diverses problématiques de gestion ont été identifiées...

« La protection de l’eau, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’article L. 210-1 du code de l’environnement. Pour assurer la protection de ce patrimoine, la politique publique doit préserver le...