Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Les musées ruraux à l’honneur à travers un guide national - 15/05/2025

La Nuit européenne des Musées met à l’honneur les établissements situés dans les territoires ruraux avec un guide national intitulé « Musées de France - Itinéraires en territoire rural » disponible depuis ce 13 mai via une web application. Cette initiative est une des actions figurant...

Doc - Consommation foncière : une légère baisse de la consommation d'espaces naturels et agricoles par rapport à 2022. - 14/05/2025

Dans le cadre de l'observatoire de l'artificialisation des sols, le Cerema produit les nouveaux chiffres de mesure annuelle de la consommation d'espaces. Des outils d'aide à la visualisation et à l'analyse de ces données sont aussi proposés, via un tableau de bord interactif et la publication...

Doc - Les structures adhérentes du Syndicat des Musiques Actuelles (SMA) en chiffres - 14/05/2025

Afin d’objectiver la situation et de savoir où en sont les entreprises du secteur pour mieux en comprendre les besoins et les enjeux, il était important de réactualiser les chiffres concernant les structures adhérentes du SMA, avec de nouvelles données basées sur l’année 2023. Celles-ci sont...

Doc - Données de mobilité pour la modélisation des déplacements : Une série de fiches du Cerema - 14/05/2025

Alors que nouvelles sources de données sont apparues pour la connaissance des mobilités, le Cerema propose une nouvelle série de fiches sur la collecte et l'utilisation des données de mobilité pour la modélisation des déplacements. Les sept premières sont en ligne, ainsi que la fiche de...

Doc - Exploration « Familles ZFE » : une immersion dans le quotidien de ménages concernés par les zones à faibles émissions - 14/05/2025

50 familles ont expérimenté des alternatives à la voiture dans trois territoires pilotes. Alors que la mise en place des Zones à Faibles Émissions (ZFE) transforme en profondeur la mobilité urbaine, une question reste en suspens : comment ces réglementations impactent-elles les ménages les plus...

Doc - Données chiffrées de l’archéologie préventive au 1er avril 2025 - 13/05/2025

Combien de diagnostics archéologiques cette année en Bretagne ? Combien de fouilles d'archéologie préventive l'an dernier en France ? Un livret simple et clair pour comprendre l'évolution de l'activité d'archéologie préventive depuis 2019. Données chiffrées de l'archéologie préventive offre...

Doc - Santé des enfants et des jeunes: la DGS renforce la diffusion de ses actions de prévention auprès des élus (note AMF) - 13/05/2025

Le Bureau santé des populations de la Direction Générale de la Santé (DGS) est intervenu le 11 février dernier à la commission santé de l’AMF pour présenter les actions qu’elle porte en faveur de la prévention et de la promotion de la santé des jeunes. Au cours de cet échange avec les élus, il a...

Doc - Régions - Livret « les 9 idées reçues sur la gestion des fonds européens par les Régions » - 13/05/2025

À l’occasion de la Journée de l’Europe ce vendredi 9 mai, Régions de France publie un livret inédit intitulé « 9 idées reçues sur la gestion des fonds européens par les Régions ». Depuis la réforme de 2014, les Régions sont autorités de gestion des fonds européens, un rôle majeur qui leur permet...

Doc - DATA SPORTS - Un outil au service des citoyens, des collectivités et des acteurs du sport pour mieux connaître, aménager et faire vivre le paysage sportif français - 13/05/2025

Un portail numérique dédié au sport en France, piloté par le ministère chargé des Sports et l’INJEP, offre un accès libre à des données publiques enrichies pour mieux comprendre les dynamiques du secteur Ce site propose plusieurs parcours utilisateurs : - un portrait de territoires, permettant...

Doc - La fin de l’aménagement du territoire : du lent renoncement à l’impérieux renouveau - 12/05/2025

Depuis bientôt trente ans, la France a renoncé à mener une politique d’aménagement du territoire national, l’État préférant désormais s’investir dans l’accompagnement des territoires locaux et régionaux. Cette rétractation a privé la France d’un instrument de régulation qui contribuait à favoriser...
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