Dans le prolongement de l’étude 2014 visant à évaluer le niveau de prise en compte du RGAA par les portails de bibliothèque du territoire national, le Service du livre et de la lecture (SLL - Ministère de la culture et de la communication / Direction générale des Médias et des Industries...

La DGCCRF revient sur les règles essentielles à suivre avant de partir en montagne : consulter le bulletin météo, vérifier son matériel (boisson, nourriture, vêtements chauds, trousse de secours, carte, boussole, altimètre, lampe de poche...), prévenir son entourage, ne pas partir seul, s'adapter...

Le guide interministériel a été élaboré au sein d’un groupe de travail dédié, par l’ensemble des ministères impliqués dans le champ de la prévention de la radicalisation. Il comprend 36 fiches pratiques décrivant les moyens de détection et de signalement, les modalités de coordination et...

Orange mène un programme de modernisation de ses réseaux. Dans ce cadre, Orange a communiqué officiellement aux autres opérateurs et à l’Arcep son intention d’arrêter progressivement le réseau téléphonique "historique" dont Orange est propriétaire : le réseau téléphonique commuté (RTC). Les...

Face à la contraction des ressources budgétaires dans la fonction publique territoriale, les marges de manœuvre se réduisent La recherche de solutions à court et moyen termes est-elle généralisée ? Comment adapter le service public local ? Quels impacts pour les agents, du point de vue des...

En application de l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5, une installation d’assainissement non collectif recouvre...

Ce guide est désormais à jour des modifications introduites par l’ordonnance n°2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession et de son décret d'application n°2016-86 du 1er février 2016, qui modifient le régime de la délégation de service public de l’eau à compter du 1er avril...

Cette enquête menée tous les 2 ans depuis 2009 repose sur des données recensées auprès des opérateurs Hlm franciliens, tant sur les opérations elles-mêmes que sur le profil des ménages accédants.  Cette publication rend compte dans une première partie des opérations et en seconde partie du...

Adoptée à l’été 2015, la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte ainsi que les plans d’action qui l’accompagnent vont permettre à la France de contribuer plus efficacement à la lutte contre le dérèglement climatique et de renforcer son indépendance énergétique en...