Ce document constitue un état des lieux de la prise en compte du développement durable dans le secteur de l’hôtellerie de plein air. Il repose sur une vingtaine d’entretiens semi-directifs réalisés auprès de gestionnaires de camping, de professionnels de la formation et de promoteurs du...

La MIQCP propose de faire le point sur les nouvelles dispositions applicables pour le choix des concepteurs, suite  à la mise en application au 1er avril 2016 de la réforme de la commande publique (Ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015 et décret N° 2016-360 du 25 mars 2016).  Cette...

La tarification incitative consiste à faire payer les usagers du service de gestion des déchets selon les quantités qu’ils produisent. Ce système, en plein essor en France depuis 2010, est promu dans la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte de 2015, et concerne...

Cet ouvrage présente les évolutions règlementaires concernant les méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique et chimique ainsi que du potentiel écologique des eaux de surfaces. Il est destiné aux agents mettant en œuvre la directive cadre sur l'eau. Ce guide traite spécifiquement des...

Quitter le système éducatif sans diplôme, c’est aujourd’hui être grandement exposé au chômage et au sous-emploi en début de vie active, et, avec la crise, bien au-delà de la période d’insertion. En privilégiant une approche territoriale, cet Atlas apporte un éclairage original sur le risque de...

Le droit des maires à interdire le port des burkinis sur les plages a donné lieu à un débat nourri cet été, alimenté par des décisions du Conseil d’Etat et de plusieurs tribunaux administratifs. L’APVF revient donc, dans une perspective pédagogique et juridique, sur l’état du droit tel qu’il...

La Coordination nationale des Conseils de développement lance un vade-mecum destiné à accompagner les élus, services et plus généralement les acteurs locaux, dans la mise en œuvre des dispositions des lois NOTRe et MAPTAM relatives aux Conseils de développement. En s’appuyant sur la diversité des...

La forêt et les produits qui en sont issus présentent un potentiel important d'atténuation des émissions de gaz à effet de serre, à travers quatre leviers principaux : les effets de stockage du carbone a) en forêt  et b) dans les produits bois et à base de bois et les effets de substitution...

Le rapport de l’Observatoire des finances locales dresse depuis maintenant 21 ans un état des lieux des finances locales, avec pour objectif de nourrir le débat entre les parties prenantes. Après la vue d’ensemble sur les années 2015 et 2016, l’analyse détaillée des finances des collectivités suit...