Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Favoriser le développement des entreprises sociales - 17/01/2018

Les entreprises sociales sont depuis longtemps des agents de croissance inclusive et de démocratisation de la sphère économique et sociale et elles ont toujours prouvé leur résilience face aux difficultés économiques en relevant les défis socio-économiques de manière innovante, en réintégrant les...

Doc - Quand la scolarisation à 2 ans n’a pas les effets attendus : leçons des méthodes d’évaluation - 17/01/2018

L’âge d’entrée d’un enfant en maternelle est le résultat d’une décision fondée sur de nombreux paramètres, préférences et contraintes, qui peuvent aussi influer sur la réussite scolaire de l’enfant.  Par exemple : des contraintes de ressources (un mode de garde jugé trop cher peut conduire à...

Doc - Une cartographie des ouvrages et aménagements littoraux réalisée par le Cerema - 17/01/2018

La connaissance des ouvrages et aménagements situés sur le littoral, qui influencent le mouvement des sédiments le long des côtes, est indispensable à la compréhension des dynamiques côtières et, par conséquent, à l’élaboration de stratégies de gestion du trait de côte et d’adaptation à l’évolution...

Doc - La modernisation de la délivrance des prestations sociales - 16/01/2018

La notion de modernisation de la délivrance des prestations sociales se définit comme le recours à des données plus récentes et plus fiables pour alimenter automatiquement les bases ressources des prestations sociales sous conditions de ressources en simplifiant la démarche des allocataires. ...

Doc - Atlas de la santé mentale en France - 16/01/2018

Ce panorama actualisé de la santé mentale en France proposera une analyse des disparités territoriales en termes d’offre, de recours aux soins et de besoins. L'atlas propose ainsi environ 350 indicateurs, construits à partir de plus de dix bases de données (recensement, bases de données...

Doc - Retenues d'eau : quels impacts cumulés à l’échelle des bassins versants ? - 16/01/2018

Les retenues d'eau, qui collectent et stockent l'eau, peuvent avoir des usages divers, d'agrément ou utilitaires. Deux publications éditées par l'AFB sont depuis peu mises à disposition et se penchent sur le sujet : - "Impact * cumulé des retenues d'eau sur le milieu aquatique - Expertise...

Doc - Disposer de temps et de droits pour s'occuper de ses enfants, de sa famille et de ses proches en perte d'autonomie - 15/01/2018

Disposer de temps et de droits pour s’occuper de ses enfants, de sa famille et de ses proches en perte d’autonomie concerne environ 8 millions de familles comprenant au moins un enfant mineur (dont 1,8 million sont monoparentales) et 8,3 millions de proches aidants. Demain, l’enjeu sera encore plus...

Doc - Le vieillissement de la population et ses enjeux - 15/01/2018

Phénomène mondial, le vieillissement des populations touche aussi bien des pays développés comme le Japon que des pays émergents comme la Chine. En Europe, il a d’abord concerné les pays du Nord avant de s’étendre à ceux du Sud. Cette augmentation de la part de personnes âgées dans la population...

Doc - Des outils pour la sécurité des réseaux de distribution d’eau potable - 15/01/2018

Avant de couler au robinet du consommateur, l’eau parcourt un réseau de conduites de plusieurs centaines, voire plusieurs milliers de kilomètres. Le long de ce trajet, l’eau est exposée à des contaminations.  Si la chloration classiquement utilisée en France permet de maîtriser la plupart...

Doc - La 3e édition du Guide de légistique est parue ! - 15/01/2018

Le présent guide - destiné aux rédacteurs de projets de textes législatifs ou réglementaires et à tous ceux qui interviennent, à un titre ou à un autre, dans leur élaboration - entend y contribuer. Il pourra également être utile aux professionnels du droit, aux universitaires et aux candidats aux...
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