Dans la lignée de l’étude publiée en 2020 sur la participation de la filière des pompes à chaleur  dans l’atteinte des objectifs fixés par les politiques publiques environnementales, l’INEC s’associe à France Energie pour réaliser un focus sur la récupération de chaleur grâce à la boucle...

Les marchés publics et les documents qui s’y rapportent, y compris les documents relatifs au contenu des offres, sont des documents administratifs au sens de l’article L. 300-2 du code des relations entre le public et l’administration. Saisis d’un recours relatif à la communication de tels...

Les États Généraux du Numérique pour l’éducation (EGN) se nourrissent des témoignages recueillis, des retours d’expérience, des résultats des enquêtes conduites au niveau national comme international, de l’analyse des données d’utilisation des services, un ensemble de matériaux collectés depuis le...

Tous types d’EPCI à fiscalité propre et tous mandats confondus (présidents, vice-présidents, autres conseillers), la part des femmes dans les conseils communautaires a augmenté de 4,4 points lors des élections de 2020, et atteint désormais 35,8 % (31,4 % avant les élections). Selon cette étude :...

Du 22 septembre et 6 octobre, le Cerema a organisé quatre sessions de webinaires autour des enjeux de la qualité de l'air intérieur en particulier dans les établissements recevant du public (ERP) qui font l'objet d'une nouvelle obligation de surveillance, et des leviers pour l'améliorer. Les replay...

La loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques a introduit l’article L. 122-9 du code de la voirie routière, aux termes duquel l’Autorité "établit, au moins une fois tous les cinq ans, un rapport public portant sur l'économie générale des...

Cet avis vise, à travers dix-huit préconisations, à proposer un engagement fort en faveur du développement durable, reposant sur la participation des citoyennes et des citoyens, dans le cadre d'une démarche équitable, locale et cohérente. Il s’agit de s’appuyer sur les grands enjeux...

Le mercredi 28 octobre 2020, le Dr Philippe Denormandie et Cécile Chevalier, chargée de mission à la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), ont remis, à distance, à Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’Autonomie et Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des...

Dans le cadre de son observatoire de l’intercommunalité et de sa collection de notes consacrée aux tissus économiques locaux, l’AdCF propose un éclairage sur l’adaptation rapide de l’industrie en France au cours de la décennie et l’évolution des emplois dits industriels. Cette note d’analyse met...