Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation
Doc - La biodiversité : favoriser sa prise en compte de manière transversale - 8 retours d’expériences inspirants de communes et intercommunalités

Doc - La biodiversité : favoriser sa prise en compte de manière transversale - 8 retours d’expériences inspirants de communes et intercommunalités - 13/04/2022

Se saisir de la biodiversité de façon transversale est un besoin justifié et exprimé par les collectivités. Le Cerema a su y répondre en produisant cinq fiches présentant des actions inspirantes dans lesquelles les collectivités peuvent venir piocher des idées à décliner sur leurs territoires. Un...
Doc - Guide de l’élu(e) au tourisme

Doc - Guide de l’élu(e) au tourisme - 13/04/2022

Afin de faciliter la prise de poste des nouveaux élus en charge du tourisme et, notamment, de la présidence des organismes institutionnels de tourisme, la Fédération a élaboré un guide à leur intention. Ce document a pour objectif de leur apporter des clefs de compréhension et un...
Doc - Etude sur les ressources numériques en bibliothèque de lecture publique

Doc - Etude sur les ressources numériques en bibliothèque de lecture publique - 12/04/2022

Le but de cette étude, réalisée en 2021-2022 et confiée à Ipsos par le ministère de la Culture (Direction générale des médias et des industries culturelles, Service du livre et de la lecture), était de :  - Disposer de données récentes sur les ressources numériques en bibliothèques...
Doc - Distance domicile - travail : les habitants des QPV pas tous logés à la même enseigne

Doc - Distance domicile - travail : les habitants des QPV pas tous logés à la même enseigne - 12/04/2022

C’est un fait relevé par l’Observatoire National de la Politique de la Ville : les habitants des Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPV) sont confrontés à un taux de chômage presque trois fois plus important que celui des autres quartiers dans les mêmes unités urbaines (selon...
Doc - Bâtiments - "Secteur du bâtiment, comment mieux valoriser et déconstruire ?" - Le CSTB et Orée lancent un guide

Doc - Bâtiments - "Secteur du bâtiment, comment mieux valoriser et déconstruire ?" - Le CSTB et Orée lancent un guide - 11/04/2022

Le principe de déconstruction sélective, dans une logique d'économie circulaire, repose sur la volonté d'éviter le gaspillage et de gérer de façon optimisée l'allongement de la durée de vie des produits, équipements et matériaux, et de les valoriser au mieux en fin de vie. Pour en assurer le...
Doc - Les sports de nature en France - Points de repère et tendances 2020

Doc - Les sports de nature en France - Points de repère et tendances 2020 - 11/04/2022

On appelle « sport de nature » toute activité sportive se déroulant en extérieur sans avoir besoin d’un équipement sportif spécifique et mettant à profit le milieu naturel au moyen éventuellement de quelques adaptations. Les « sports de nature » font l’objet d’une mobilisation forte des pouvoirs...
Doc - Remettre de l’humain dans les territoires

Doc - Remettre de l’humain dans les territoires - 08/04/2022

Le vivre en société est menacé par plusieurs défis : la prépondérance des situations de conflits et de tensions, les violences et toutes formes d’incivilités détruisent durablement les relations sociales. L’isolement relationnel, la précarité économique, la fracture numérique, ainsi que les crises...
Doc - Évolution du contrôle du respect des règles de construction vers un régime d’attestations généralisées

Doc - Évolution du contrôle du respect des règles de construction vers un régime d’attestations généralisées - 08/04/2022

Avant de chercher à proposer des évolutions du contrôle réglementaire des règles de la construction (CRC), la mission s’est attachée à dresser un bilan détaillé de l’organisation et du fonctionnement de cette mission de police administrative et judiciaire. Une réorganisation des services de...
Doc - Usages et bon usage de la mesure de la santé perçue et de la qualité de vie en France

Doc - Usages et bon usage de la mesure de la santé perçue et de la qualité de vie en France - 07/04/2022

Mesurer la qualité de vie en routine est un élément essentiel à l’amélioration des conditions de vie tant du patient, de l’usager du système de santé, que du citoyen. La prise en compte de la qualité de vie peut entraîner une plus grande implication des patients dans les projets de soins, et, en...
Doc - La place et le rôle des bénévoles dans les bibliothèques territoriales

Doc - La place et le rôle des bénévoles dans les bibliothèques territoriales - 07/04/2022

Le présent rapport a pour ambition d’examiner le cadre juridique au sein duquel les collaborateurs occasionnels du service public en bibliothèques territoriales exercent leur activité, de dresser un portrait de groupe des quelque 70 000 personnes qui le composent, d’examiner le rôle des...
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