Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Matériel roulant - modèle de fiche descriptive - Parution de la version 2 du guide d’application du STRMTG - 22/09/2021

Le présent guide d’application du Service technique des remontées mécaniques et des transports guidés (STRMTG) explicite les principales caractéristiques techniques et de performances du matériel roulant devant figurer dans les dossiers de sécurité au travers d’un modèle de fiche descriptive. La...

Doc - La santé-environnement : recherche, expertise et décision publiques - 21/09/2021

La santé-environnement est un concept défini par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) en 1994. Il renvoie aux aspects de la santé qui sont déterminés par des facteurs liés à l’environnement (risques physiques, chimiques, biologiques ou encore sociaux). La santé-environnement vise la...

Doc - «Mieux connaître la demande pour mieux orienter les politiques publiques» - Rapport au Congrès 2021 de l’USH - 21/09/2021

Avec plus de deux millions de ménages en attente d’un logement social, les organismes Hlm font face à une demande d’accès au parc social sans précédent. Le rapport au Congrès, rédigé à l’occasion du 81ème Congrès Hlm (Bordeaux, 28 au 30 septembre ; en virtuel les 5 et 6 octobre) propose une...

Doc - Régions - Les régions dans la mondialisation : une approche originale de l’internationalisation des régions et son application au cas français - 20/09/2021

La crise du COVID 19 a confirmé le rôle des autorités locales pour faire face aux différents effets de la mondialisation. En France, comme généralement dans les pays de l’OCDE, c’est à l’échelon régional qu’est allouée la responsabilité de produire et de mettre en oeuvre les stratégies de...

Doc - L’urbanisme écologique : un nouvel impératif ? - 20/09/2021

L’extension rapide des surfaces urbanisées affecte la biodiversité, homogénéise les paysages et transforme les modes de vie en raréfiant les expériences sensibles des milieux naturels. Ce dossier explore les réponses que les concepteurs d’espaces urbains peuvent apporter aux urgences écologiques et...

Doc - Adapter la gestion des bords de routes pour préserver les insectes pollinisateurs sauvages - 20/09/2021

Le Cerema publie un guide destiné aux gestionnaires de dépendances vertes d'infrastructures apporte un accompagnement en termes de stratégie et de méthodes, et est basé sur des bonnes pratiques de gestion identifiées par le Cerema. A l'occasion de la sortie de l'ouvrage, le Cerema propose une...

Doc - Transition écologique/énergie : publication du nouveau guide de l'élu - 17/09/2021

Consacré à transition énergétique, ce guide détaille les rôles respectifs de l’État, des collectivités organisatrices des services publics et des entreprises délégataires. Il décrit également les enjeux actuels liés à la transition énergétique, essentielle pour réduire notre impact climatique....

Doc - Regard 2020 sur les logements sociaux agréés - Une synthèse nationale des chiffres clés des aides à la pierre. - 17/09/2021

Une vue d’ensemble des logements agréés en France métropolitaine (nombre de logements financés, coût et structure de leur financement) est déclinée pour l’ensemble des logements sociaux et par typologie de produit sur l’ensemble du territoire national ainsi que par région. Les données concernant...

Doc - Expérimentation de la circulation inter-files (CIF) des deux-roues motorisés 2016-2020: retour sur la présentation du rapport d’évaluation - 17/09/2021

Le 09 septembre 2021, le Cerema a organisé une présentation des résultats de l’évaluation de la première expérimentation de la circulation inter-files (CIF) des deux-roues motorisés 2016-2020. Retour sur une expérimentation de quatre ans Décidée par le gouvernement, la circulation inter-files...

Doc - L’Etat et les collectivités locales sont les principaux financeurs de la prévention institutionnelle (Les dépenses de santé en 2020) - 16/09/2021

La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie Les dépenses de santé en 2020. Ce Panorama retrace les comptes de la santé et analyse de façon détaillée la consommation de soins de santé en France et les financements correspondants, qu’ils relèvent de...
1 ... « 188 189 190 191 192 193 194 » ... 504





Un dispositif d'information complet, pratique et réactif...


Quels que soient votre domaine d'intervention et votre fonction...

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous avez la certitude de ne manquer aucune information urgente ou officielle
- Réception des bulletins quotidiens directement sur votre boîte mail
- Bulletins complets en téléchargement

- Accès direct à la totalité des rubriques du site ID.CiTé
- Archives en accès libre


icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous allez à l'essentiel de ces informations tout en gagnant un temps précieux
- Les informations sont synthétisées et classées par rubriques et sources

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous obtenez l'intégralité des textes et leur origine, directement en cliquant sur le lien joint à la synthèse !
- Toutes les informations sont sourcées et accessibles sans abonnement supplémentaire

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous devenez autonome dans la gestion de votre information.
- Utilisation de flux RSS
- Création de votre liste personnelle d'informations...