Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Comportement au facteur de l’accident cycliste (COFACY) - 17/11/2022

Le Cerema et Ergocentre collaborent avec le soutien de la Délégation à la Sécurité Routière. Dans le cadre du projet COFACY, ils étudient l'accidentologie des cyclistes en croisant les approches basées sur l'analyse d'accidents et le suivi pratique de cyclistes dans leur mobilité quotidienne....

Doc - Personnes âgées - Du bien vivre au bien vieillir - 16/11/2022

Enquête Harris interactive pour les zooms de l'observatoire Cetelem Que retenir de cette enquête ?  - Une vieillesse sans âge ?  - L’âge mûr, synonyme de bonheur ?  - Se sentir vieillir : des sentiments ambivalents  - Le vieillissement de la société, entre défi et...

Doc - "Gestion des eaux pluviales en ville" - Un outil de connaissance à destination de tous les acteurs de l’aménagement du territoire et de la gestion de l’eau - 16/11/2022

Cet ouvrage rédigé sous la direction du GRAIE et de l’INSA Lyon DEEP en appui sur tous les membres de l’OTHU, relate plus de 20 ans d’observation et de recherche, en rassemblant en 44 articles une synthèse des principales avancées scientifiques et techniques dans le domaine de l’hydrologie urbaine....

Doc - Le CNM présente les chiffres de la diffusion des spectacles de musique et de variétés pour l’année 2022 - 15/11/2022

Pour la 3e année consécutive, 2019, dernière année avant la crise, fait office d’étalon pour le CNM dans son travail annuel d’analyse de la vitalité du spectacle vivant en France. Avec des recettes de billetterie records de 980 M€, 2019 attestait d’une tendance à la hausse du secteur depuis...

Doc - Les enjeux locaux de sécurité : un partenariat inachevé entre l'Etat et les communes - 15/11/2022

Le développement des polices municipales se poursuit de manière continue depuis le début des années 2000 et concerne désormais 4 452 communes ou intercommunalités comptant 51,54 millions d’habitants. Avec 25 466 agents , la police municipale représente 10% de l’effectif des services de sécurité...

Doc - Personnes âgées - La mobilité résidentielle des seniors - Les déménagements ne semblent guère motivés par la recherche d’un meilleur accès aux soins de santé - 14/11/2022

Chaque année, environ 5 % des 55-64 ans changent de résidence. La mobilité décroît ensuite avec l’âge avant de rebondir nettement après 85 ans, en lien avec les nombreux passages en Ehpad. Les déménagements ne semblent guère motivés par la recherche d’un meilleur accès aux soins de santé : les...

Doc - Temps et activités péri et extrascolaires 2021 - La satisfaction globale des parents reste bonne et n’a pas baissé par rapport à 2019, même si certains besoins restent insuffisamment couverts - 14/11/2022

Depuis 2014, la Caisse nationale des Allocations familiales (Cnaf) interroge à intervalles réguliers les parents d’enfants âgés de 3 à 10 ans scolarisés en maternelle ou en élémentaire sur leurs opinions concernant l’accueil périscolaire, le centre de loisirs et les activités encadrées en club ou...

Doc - Optimiser l'investissement public pour faire face aux inégalités régionales, aux grandes tendances et aux chocs futurs - 10/11/2022

L’investissement public est un outil essentiel pour relever les grands défis -changement climatique, évolutions démographiques, transformation numérique et chocs économiques et autres - auxquels est confrontée la société. L’investissement contribue à poser les fondations de la prospérité...

Doc - 37,6 millions de logements en France au 1er janvier 2022 - 10/11/2022

Au 1er janvier 2022, la France hors Mayotte compte 37,6 millions de logements. En France métropolitaine, 82 % des logements sont des résidences principales et 55 % des logements individuels. Depuis 2007, la croissance du parc de logements s’atténue légèrement. Par ailleurs, la part des...

Doc - Statut de l’élu(e) local(e) : mise à jour de novembre 2022 - 09/11/2022

La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’AMF comprend l’ensemble des dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux, à jour en novembre 2022. Elle intègre, en particulier, la réaction de l’AMF sur les nouvelles modalités d’accès au DIFE par « mon compte élu » et rend...
1 ... « 174 175 176 177 178 179 180 » ... 548






Attention: refus de réception Altospam

Si vous utilisez Altospam et que vous constatez une mauvaise réception ou une interruption dans la réception des bulletins, vérifiez:
- Votre dossier de spams
- Vos critères de configuration d'altospam