Parl - Renouvellement de la délégation sénatoriale aux outre-mer et amorce d’un nouveau programme de travail

Communiqué - Revue de presse parlementaire > Les membres de la délégation ont reconduit M. Michel Magras (Saint-Barthélemy - Les Républicains) aux fonctions de Président de la délégation. Ont également été désignés les 10 vice‑présidents et les 4 secrétaires.
Premiers axes de travail de la délégation

La délégation a également commencé à tracer ses axes de travail pour la période triennale.
La Délégation sénatoriale aux outre-mer conduira une étude pluriannuelle sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer.

Les membres de la délégation ont également acté la volonté d’ouvrir, en partenariat avec l’Agence française pour la biodiversité, un cycle de conférences relatives à la biodiversité ultramarine.

Sénat - Communiqué de presse - 2017-11-09
http://www.senat.fr/presse/cp20171109b.html

Dans la même rubrique

Actu - Outre-Mer - Transformer l’habitat en Guadeloupe via une gestion sobre du foncier
Actu - Outre-Mer - Les violences faites aux femmes, toujours plus prégnantes
Actu - Outre-Mer - Attribution de fréquences en Martinique et en Guadeloupe
Actu - Outre-Mer - Le privé solidaire aux cœur des territoires ultramarins, des contraintes aux opportunités
JORF - Outre-Mer - Nouvelle-Calédonie - Report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province

Parl - Renouvellement de la délégation sénatoriale aux outre-mer et amorce d’un nouveau programme de travail

Actu - Outre-Mer - Transformer l’habitat en Guadeloupe via une gestion sobre du foncier

Actu - Outre-Mer - Les violences faites aux femmes, toujours plus prégnantes

Actu - Outre-Mer - Attribution de fréquences en Martinique et en Guadeloupe

Actu - Outre-Mer - Le privé solidaire aux cœur des territoires ultramarins, des contraintes aux opportunités

JORF - Outre-Mer - Nouvelle-Calédonie - Report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province

Circ. - Départements - Première part de la fraction de TVA perçue pour l'exercice 2024 au titre des articles 16 et 208 de la loi de finances pour 2020

JORF - Outre-Mer - Nouvelle-Calédonie - Report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province

JORF - Départements - Taux de couverture minimal des dépenses d’APA - Complément de financement versé par la CNSA

Doc - Départements - «Davantage de collectivités départementales se retrouvent dans une situation financière de plus en plus difficile » - Regard financier sur les Départements

RH - JORF // Avis d'aptitude, avis d'inaptitude, attestation de suivi individuel de l'état de santé et de proposition de mesures d'aménagement de poste - Abrogation de l'arrêté du 26 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 16 octobre 2017

Doc - Départements - La hausse du taux de DMTO renforcerait l’inadéquation entre les recettes et les dépenses des départements (Fitch Ratings)

RH - Actu // Absentéisme dans la fonction publique : un nouveau rapport vient contredire le ministre Guillaume Kasbarian

RH - JORF // Révision du CGFP : droits, obligations et protections, exercice du droit syndical et dialogue social // Modification des conditions et modalités d'organisation du vote électronique

RH - Jurisprudence // Respect du principe de neutralité religieuse dans l'exercice de ses fonctions - Porter sur le front une marque cutanée résultant de la pratique privée de sa religion (tabaâ) n’est pas incompatible avec l’exercice de fonctions de

RH - Jurisprudence // Un projet d’arrêté fixant la rémunération d’un agent contractuel constitue une décision créatrice de droits dès lors qu’il est porté à la connaissance de l’agent.

Un seul abonnement... 4 services de veille et d'informations professionnelles