Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Action sociale - Indicateurs sociaux départementaux : mise à jour des données sur Data.DREES - 23/11/2023

Les ISD désignent un ensemble d’environ 50 indicateurs, et de nombreux sous-indicateurs, déclinés au niveau départemental, régional et national, et en série chronologique quand cela est possible. Les indicateurs sont mis à jour annuellement, certains au second trimestre, les autres au quatrième....

Doc - Violences et rapports de genre : Ressources de l’Ined (Métropole & DROM) - 23/11/2023

Les violences liées aux rapports de genre sont aujourd’hui au centre d’enjeux sociétaux fortement médiatisés. Dans le cadre de ses activités, l’Ined conduit des recherches, mène des enquêtes et analyse des données dans ce domaine. Ces études contribuent à enrichir, actualiser et renouveler les...

Doc - La Banque Postale et l’AMF présentent deux études dédiées au bloc communal : « Indice de prix des dépenses communales » et « Territoires et Finances » - 23/11/2023

À l’occasion du 105 e Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité, la direction des études de La Banque Postale et l’AMF présentent leurs deux traditionnelles publications réalisées en partenariat.  - L’indice de prix des dépenses communales : une illustration des effets de...

Doc - Cap sur les finances des communes et intercommunalités en 2022 - 23/11/2023

À l’invitation de l’AMF, pour le 105e congrès des maires et présidents d’intercommunalité de France, l’OFGL dresse un état des lieux de leurs finances. À partir de l’exploitation des données des budgets principaux et annexes, l’analyse aborde différents aspects qui interrogent pour l’avenir :...

Doc - Analyse financière du bloc communal : quelles sont les tendances pour 2023 et pour 2024 ? - 23/11/2023

Cette analyse réalisée par le département Finances et fiscalité locales de l’AMF a pour objectif de dégager les tendances pour 2023 et pour 2024. L’étude ne repose pas uniquement sur le montant de l’épargne ou, plus globalement sur les excédents comptables. L’analyse financière des collectivités...

Doc - Personnes âgées - Préparer la France de demain, ajouter de la vie aux années - Stratégie « Bien Vieillir » - 22/11/2023

« En 2030, les plus de 65 ans seront plus nombreux que les moins de 15 ans. » Face à ce défi démographique, la société doit collectivement se mobiliser : État, collectivités, entreprises et citoyens. C’est tout l’enjeu de la stratégie « Bien Vieillir » que la ministre Aurore Bergé a présenté...

Doc - Le territoire est-il un vecteur de construction de lien ? - 22/11/2023

La recherche « Le territoire est-il un vecteur de construction de lien ? Une approche sociogéographique des liens en protection de l’enfance » dirigée par Sandrine Amaré est issue de l’appel à projets ouvert 2021 de l’ONPE. Cette recherche exploratoire permet d’interroger la question des liens en...

Doc - Voirie - Instruction technique pour la surveillance et l’entretien des ouvrages d’art - Fascicule 32 : Ponts en béton précontraint - 22/11/2023

Ce guide technique du Cerema est un fascicule d'accompagnement de l'Instruction technique pour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art (ITSEAO) de 2010 et porte sur la surveillance, l’évaluation, l’entretien et la réparation des tabliers de ponts en béton précontraint. Cette nouvelle...

Doc - “Culture et transitions sociales” - Découvrez la nouvelle étude des élèves de l’INET - 21/11/2023

Une transition sociale peut être définie comme une mutation progressive et profonde de la société. Or les transitions sociales sont en partie liée avec la culture et les politiques culturelles car elles s’influencent mutuellement. Comment favoriser l’inclusion, lutter contre les discriminations et...

Doc - Economies d'énergie dans les bâtiments scolaires : une méthode pour réaliser un diagnostic participatif - 21/11/2023

CUBE.S, programme partenarial co-piloté par le Cerema et l’IFPEB, a pour objectif de réduire les consommations d’énergie dans les collèges et les lycées en impliquant les élèves dans la démarche qui dure 5 ans. Dans chaque établissement, une équipe projet est montée avec des enseignants, des...
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