Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Mobilités : les pratiques électriques émergentes - 24/05/2024

Voiture électrique, vélo à assistance électrique, engins de déplacements personnels motorisés (EDPM) : ces nouveaux modes de transports connaissent un essor important ces dernières années. Que nous apprennent les récentes enquêtes EMC² sur leurs pratiques ? Pour mieux connaitre ces "événements...

Doc - Jeux Olympiques 2024 : l'impact économique sur l’Ile-de-France - 23/05/2024

Cette étude a été réalisée par le Centre de droit et d'économie du sport (CDES)  à la demande conjointe du Comité International Olympique  et Paris 2024  ; elle intègre les données actualisées transmises par Paris 2024 et la Société de livraison des ouvrages...

Doc - Environnement - Revenus carbone : leur rôle dans le financement de la transition climatique - 23/05/2024

Le mois dernier, le secrétaire de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC), Simon Stiell, a souligné l’importance de cette année et de l’année prochaine pour l’Accord de Paris et a appelé à « un bond en avant dans le financement climatique » avant les Réunions...

Doc - Érosion de la biodiversité : quelles réponses face à une accélération inquiétante ? - 23/05/2024

texte pour restaurer la nature , des stratégies de protection de la biodiversité sont adoptées. "Tissu vivant" de la Terre, la biodiversité apporte des biens et services indispensables : oxygène, nourriture, pollinisation, médicaments, notamment. 50 000 espèces sauvages, dont près de 10 000 pour...

Doc - Mission d'appui au préfet de la région des Hauts-de-France pour renforcer la résilience des territoires touchés par des inondations - 22/05/2024

Les épisodes successifs de pluie en novembre 2023 et début janvier 2024 ont provoqué des inondations qui ont duré plusieurs semaines dans le Pas-de-Calais, dépassant nettement les crues de référence. Le Premier ministre, Gabriel Attal, a souhaité, dès sa nomination, qu’une mission...

Doc - Loisirs des villes, loisirs des champs ? - 22/05/2024

L’accès à l’offre et aux loisirs culturels dépend-il du lieu de résidence et des caractéristiques sociales des individus ? Une nouvelle exploitation de l’enquête Pratiques culturelles du DEPS croisée avec la grille communale de densité permet d’approcher des caractéristiques selon le lieu de...

Doc - L’Arcep et l’Arcom publient le référentiel général de l’écoconception des services numériques - 22/05/2024

L’Arcep et l’Arcom publient, en lien avec l’ADEME, le référentiel général de l’écoconception des services numériques . L’objectif de ce référentiel est de réduire, dès leur conception, l’empreinte environnementale des services numériques tels que les sites web, plateformes vidéo, applications,...

Doc - Mobilisons-nous pour un environnement sonore de qualité : Retour sur la Conférence Technique Territoriale du Cerema - 21/05/2024

Une conférence technique territoriale consacrée aux leviers de réduction du bruit dans l'environnement a été organisée par le Cerema Hauts-de-France et le Centre d'information sur le bruit (CidB) en partenariat avec la ville de Lille, le 16 avril 2024. Intitulée "Mobilisons-nous pour un...

Doc - Atlas de la biodiversité communale : 15 millions d’euros mobilisés en 2024 pour accompagner les collectivités - 21/05/2024

L’Atlas de la biodiversité communale (ABC) est un outil stratégique pour évaluer et protéger la biodiversité locale. Intégré au Fonds vert dans le cadre de la nouvelle Stratégie nationale pour la biodiversité, le programme ABC bénéficiera en 2024 d’un financement de 15 millions d’euros par l’Office...

Doc - La Commission européenne et sa nouvelle boite à outils pour soutenir le logement social - 21/05/2024

Cette étude donne un aperçu des types de financement disponibles au niveau de l’UE pour promouvoir le logement social et abordable et les services d’accompagnement au cours de la période de programmation 2021-2027.  L’objectif général est d’indiquer le rôle que les fonds de l’UE peuvent...
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