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Doc - Voirie - Comment évaluer les dommages causés aux routes par les inondations ? Une méthode du Cerema - 02/07/2024

Le Cerema a mené une étude visant à développer une méthode d’évaluation ex-ante des dommages directs causés aux routes par les inondations par débordement de cours d’eau. Cette étude a été réalisée à la demande de la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) dans le cadre des travaux...

Doc - L’autopartage: Brique d‘une mobilité multimodale et levier pour réduire la dépendance automobile - 02/07/2024

Qu’est-ce que l’autopartage ? Pourquoi le développer ? Comment déployer ce service de mobilité sur son territoire ? Le GART édite un fascicule pédagogique pour tout comprendre de l’autopartage. Intitulée « L’autopartage : brique d’une mobilité multimodale et levier pour réduire la dépendance...

Doc - La CNCDH publie le Rapport 2023 sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie - 01/07/2024

Ce rapport fonde ses analyses et ses recommandations sur des outils variés et complémentaires : le bilan statistique du ministère de l’Intérieur, celui du ministère de la Justice, les enquêtes sur l’état de l’opinion, les analyses des chercheurs partenaires de la CNCDH, les contributions des...

Doc - Quartiers de demain : comment choisir, à quoi renoncer dans les projets d'aménagement ? - 28/06/2024

Le changement climatique et les limites planétaires nous mettent au défi d’aménager le territoire aujourd’hui tout en ménageant demain, interrogeant ainsi l’opportunité et l’équilibre même de certains projets d’aménagement. Dès lors faut-il tout reconfigurer ou rediriger voire arrêter ? Et dans...

Doc - Bâtiments - Réaménager les cours d'école : Des fiches sur les retours d'expérience - 28/06/2024

Les cours d’école représentent des surfaces importantes, qui peuvent permettre de répondre à la fois au besoin de nature en ville et aux phénomènes d’ilots de chaleur urbains. Le Cerema a travaillé avec plusieurs collectivités dans le cadre de leurs réflexions pour réaménager des cours d'école....

Doc - Organisation des élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 (FAQ) - 27/06/2024

A la suite de la dissolution de l’Assemblée nationale prononcée le 9 juin par le président de la République, des élections législatives se tiendront les 30 juin et 7 juillet 2024. Compte tenu du caractère inédit et des délais contraints quant à l’organisation de ce scrutin, plusieurs difficultés...

Doc - Opérations électorales : obligations des conseillers municipaux - 27/06/2024

Aux termes de l’article L. 2121-5 du code général des collectivités territoriales (CGCT), tout membre d’un conseil municipal qui, sans excuse valable, a refusé d’accomplir une des fonctions qui lui sont dévolues par les lois, peut être déclaré démissionnaire par le tribunal administratif. Le...

Doc - Situation mensuelle comptable des collectivités locales au 31 mai 2024 - 27/06/2024

Les recettes réelles de fonctionnement de l’ensemble des collectivités locales sont en hausse au 31 mai 2024 sur un an (+6,1 %, soit +4,7 Md€), liée notamment à la hausse des recettes fiscales. Les dépenses réelles de fonctionnement des collectivités augmentent (+8,1 %, soit...

Doc - Décisions des communes en matière de majoration de taxe d’habitation sur les résidences secondaires - Les délibérations de fiscalité directe locale 2024 - 27/06/2024

Jusqu’en 2023, la liste des communes entrant dans le champ d’application de la taxe annuelle sur les logements vacants (TLV) était fixée par le décret n°2013-392 du 10 mai 2013, soit 1 136 communes concernées. À partir de 2024, la liste est revue à la hausse par le décret n° 2023-822 du 25 août...

Doc - Personnes âgées - Baromètre : grand âge et enjeux du vieillissement - 26/06/2024

Afin de comprendre comment les Français appréhendent les enjeux du vieillissement, l’IFOP a mis en place un baromètre avec le Synerpa qui fait le point sur la perception au sein de l’Opinion de ces enjeux. Voici quelques-uns des principaux enseignements de cette 6e vague : - Après avoir...

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