Pour favoriser le rebond de l’industrie en France, la Banque des Territoires a conçu un ensemble de produits et services  pour les territoires inscrits dans une dynamique de reconquête industrielle. Cela répond à un double enjeu : permettre aux collectivités locales de mettre en place...

Rapport Igas Annexes rapport Igas Source - IGAS  

Dans le cadre de la déconstruction d’un pont en maçonnerie, le Cerema contribue à plusieurs études destinées à améliorer la connaissance des structures et de leur comportement. Situé dans les Pyrénées Atlantiques sur la RD 933, le pont d’Osserain construit en 1852 passe au-dessus du gave du...

Ce rapport résulte de nombreux échanges menés avec des collectivités territoriales, des associations de terrain présentes dans les quartiers prioritaires de la Ville ainsi que des experts des administrations centrales (telles que la Direction générale de la cohésion sociale, la délégation...

Les synthèses documentaires dressent un état des lieux et connaissances - à la fois historique et réglementaire - sur différents aspects du système de santé français : la protection sociale, les réformes hospitalières… Les bibliographies thématiques répondent à des...

Sites & Cités Remarquables de France publie une trame-type de CCTP relatif au classement d’un SPR et à sa délimitation, un outil clé pour accompagner les collectivités dans la création de leurs Sites patrimoniaux remarquables. Un travail collaboratif au service des territoires Ce Cahier des...

La politique d’éducation artistique et culturelle répond à des objectifs multiples dont le principal, fixé par la loi, est l’égalité d’accès à la culture. Elle répond également à des objectifs sous-jacents de démocratisation culturelle, d’innovation pédagogique, d’émancipation de l’élève. La...

En 2021, près de six personnes âgées de 65 ans ou plus sur dix vivent en couple et un tiers vivent seules dans leur logement. Résider en établissement est très rare jusqu’à l’âge de 85 ans. Parmi les personnes de 65 ans ou plus, du fait des différences d’espérance de vie et des écarts d’âge au...

Le rapport propose un état des lieux des centres de santé pluriprofessionnels en France et en évalue la situation économique, financière et organisationnelle, tenant compte de leur grande diversité. En 2022, 586 centres de santé pluriprofessionnels (CDS), employant au moins un médecin généraliste...