Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Cop-Cerema : un outil pour calculer les émissions polluantes et des consommations énergétiques du trafic routier - 05/08/2024

L’outil CopCerema, anciennement CopCete, est développé depuis 1998 et enrichi de nouvelles capacités pour s’adapter à l’évolution du parc de véhicules et des enjeux en termes de transition écologique des mobilités. Ergonomique et simple à utiliser, il est disponible gratuitement et s’adresse à...

Doc - Les services express régionaux métropolitains, l'analyse de la Fnaut - 05/08/2024

Depuis l’annonce très médiatisée du Président affirmant vouloir développer les « RER métropolitains », la Fnaut a analysé les attentes des usagers et étudié les projets de SERM par agglomération. Le rapport du 31 mai 2023 de Jean-Marc ZULESI, député, sur la proposition de loi relative aux servies...

Doc - Élaborer un document d’urbanisme : quelles sont les compétences à mobiliser ? - 05/08/2024

Dans le cadre du Réseau Planif Territoires, le Cerema et le CNFPT se sont associés pour l’organisation d’une journée technique sur la planification en collectivité territoriale. L’objectif de cette journée était de réaliser un portrait-robot des compétences nécessaires devant être assurées par les...

Doc - PoEm - Tableau de bord des politiques de l'emploi - 02/08/2024

Accéder à PoEm À télécharger  Tableau des politiques d'emploi en mai 2024  Calendrier de la mise à jour des données Source - DARES  

Doc - Finances publiques locales : un bilan dégradé pour 2023 - 02/08/2024

Situation financière moins favorable qu’attendu, absence de dispositif garantissant la mise en œuvre des objectifs fixés par la loi de programmation des finances publiques : la participation des collectivités locales au redressement des finances publiques est incertaine, d’après les chiffres de...

Doc - Attrition des résidences permanentes dans les territoires touristiques : retour sur le séminaire du 27 mars 2024 - 02/08/2024

Organisé par le Cerema en partenariat avec le CVRH de Paris et à la demande de la DHUP,  un séminaire a réuni le 27 mars 2024 une centaine de personnes dans l’amphithéâtre de la Tour Sequoia à La Défense. Cette journée s’intitulait : "L’attrition des résidences permanentes dans les territoires...

Doc - Nouvelle hausse des infractions enregistrées pour outrage sexiste et sexuel en 2023 - 02/08/2024

Depuis la promulgation de la loi du 3 août 2018 créant des infractions spécifiques pour outrage sexiste, le nombre d’infractions enregistrées par les services de sécurité continue de croître, mais à un rythme plus modéré au cours des deux dernières années. En 2023, 3 400 infractions d’outrage...

Doc - Le poids économique direct de la culture en 2022 [CC-2024-4] - 01/08/2024

En 2022, le poids économique direct de la culture, c’est-à-dire la valeur ajoutée de l’ensemble des branches culturelles, s’établit à 47,1 milliards d’euros, soit 2,0 % de l’ensemble de l’économie, contre 2,1 % en 2021. 2022 est une année de reprise d’activité plus marquée pour les branches...

Doc - Pourquoi et comment les fonds européens soutiennent le sport ? Liste de projets dans le domaine du sport - 31/07/2024

A la veille des JO de Paris 2024, une attention particulière est portée sur la pratique sportive. 2024, a été, dans tous les domaines, dans toutes les associations, les écoles, l’année du sport. Mais les porteurs de projets n’ont pas attendu cet événement planétaire pour faire financer leur projet...

Doc - Santé et mobilité : comment mesurer les interactions ? - 31/07/2024

La mobilité quotidienne, par les bienfaits réguliers qu’elle peut apporter sur la santé physique des personnes, mais aussi par l’exposition répétée aux risques qu’elle comporte, cristallise une grande partie des enjeux liés aux interactions entre santé et mobilité. Dès lors, les politiques de...
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