Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Les pratiques de mobilité des Français varient selon la densité des territoires - 09/09/2024

Selon l’enquête mobilité des personnes 2019 , les ménages des communes rurales (33 % de la population) réalisent des déplacements relativement longs en mobilité locale, très fréquemment en voiture : plus de la moitié des distances parcourues concernent des trajets de 10 à 100 km. Les...

Doc - Données chiffrées de l’archéologie préventive - 06/09/2024

Données chiffrées de l'archéologie préventive offre un panorama de l'activité d'archéologie préventive  en métropole et dans les départements d'Outre-Mer durant les cinq dernières années. Mis à jour tous les mois, le livret suit toujours au plus près l'actualité de cette activité....

Doc - Plus de 70 % de la facture énergétique industrielle de la France est concentrée en 2022 dans cinq régions - 06/09/2024

La facture énergétique des établissements industriels de 20 salariés ou plus augmente fortement en 2022. Cinq régions métropolitaines contribuent à hauteur de 71 % à cette facture : Hauts-de-France, Grand Est, Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d’Azur et Normandie. Elles concentrent les...

Doc - Mariage, concubinage, PACS, mariage pour tous : quelles évolutions conjugales ? - 06/09/2024

Dans les années 1930, la politique de la famille est mise en œuvre avec trois objectifs principaux : favoriser le renouvellement des générations, assurer l’équité entre les familles et les personnes sans enfant mais aussi perpétuer un modèle familial fondé sur le mariage. Sommaire  - L'État...

Doc - Rapport "Une réforme numérique ? Les mutations du travail archivistique dans les services d’archives départementales" (2024) - 06/09/2024

Quels sont les effets du "numérique au travail" sur le contenu de l’activité des archivistes aujourd’hui ? Les transformations liées à l’introduction d’outils numériques, à la numérisation de documents et au travail sur des supports numériques recomposent-elles le groupe professionnel et l’identité...

Doc - Espaces verts - Un outil d'aide à la décision pour optimiser le rafraichissement apporté par les parcs urbains : résultats du projet CoolParks - 06/09/2024

Lancé en 2019 le projet de recherche CoolParks a permis d'améliorer les connaissances concernant l’effet du rafraîchissement des parcs sur le phénomène de surchauffe urbaine, en étudiant la création et diffusion de la fraîcheur apportée par les parcs publics, dans un contexte de changement...

Doc - Comment accompagner les zones d’activités vers le Zéro Artificialisation Nette ? - 05/09/2024

Le 19 aout 2024, un guide pratique a été élaboré pour les élus. Ce fascicule vise à les accompagner dans l'élaboration ou la révision de leurs documents de planification, afin de concevoir les zones d’activités économiques de demain. Cette initiative s’inscrit dans le cadre de la loi Climat et...

Doc - L'Éducation nationale en chiffres 2024 : une synthèse des principaux chiffres et informations - 05/09/2024

Cette synthèse des caractéristiques et des tendances du système éducatif français présente les principaux chiffres clés pour l’année scolaire en cours : population scolaire, effectifs d’enseignants, coût de l’éducation, part des secteurs public et privé, diplômes délivrés, insertion professionnelle...

Doc - Programme France services (2020-2023) : « Une majorité d’usagers satisfaits de la prise en charge assurée par les conseillers France services » - 05/09/2024

Initié par la circulaire du Premier ministre du 1er juillet 2019, le programme France services a été présenté comme une réponse au sentiment de relégation et d’éloignement à l’égard des services publics vécu par une partie de la population. Piloté par l’Agence nationale de la cohésion des...

Doc - Bilan touristique de la période estivale 2024 - 05/09/2024

Ce mardi 3 septembre, Olivia Grégoire, ministre déléguée démissionnaire chargée des Entreprises, du Tourisme et de la Consommation présentait le bilan touristique de la période estivale 2024. Un été 2024 à trois vitesses, dans la lumière des Jeux Olympiques Si la fréquentation annuelle devrait...
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