Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc. / La réhabilitation de l'immobilier de loisir dans les stations de montagne - 26/02/2016

A l’occasion des Assises Nationales du Tourisme en 2013, élus et professionnels ont réattiré l’attention des pouvoirs publics sur les enjeux et sur la nécessité d’avoir, à leur disposition, des outils leur permettant de s’engager dans des politiques de réhabilitation et de remise en tourisme de...

Doc. / Les séniors français : un segment touristique porteur de croissance - 26/02/2016

Le tourisme des séniors a fortement progressé ces dernières années sous l’effet du vieillissement de la population et d’un taux de départ élevé jusqu’à plus de 80 ans. En 2014, près d’un tiers des nuitées des touristes français ont été réalisées par des personnes de 62 ans ou plus. Comme...

Doc. / Le Baromètre des énergies renouvelables électriques en France - 26/02/2016

Observ'ER présente la sixième édition du Baromètre des filières renouvelables électriques en France. L'ambition de ce travail est de réunir en un seul outil un ensemble d'indicateurs énergétiques, socioéconomiques et industriels qui, regroupés et analysés, présentent une photographie hexagonale...

Doc. / La dépense pour le parcours d'un élève ou d'un étudiant en France et dans l'OCDE en 2012 - 26/02/2016

Les dépenses d’éducation relatives aux parcours individuels dans l’enseignement scolaire ou supérieur dépendent, d’une part des niveaux de dépenses annuelles par élève dans chaque cycle, et d’autre part de la durée des parcours considérés. La dépense annuelle pour un élève ou un étudiant en...

Doc. / La mobilité résidentielle en France - 25/02/2016

La mobilité résidentielle des ménages français a baissé ces dix dernières années, et de manière plus marquée chez les locataires du secteur social que chez les propriétaires et les locataires du secteur libre. Cette diminution de la mobilité s’explique par la conjoncture économique et le...

Doc. / Guide sur la récupération et l'utilisation de l’eau de pluie - 25/02/2016

Ce guide est  destiné  aux  particuliers,  aux  acteurs  de  la  construction  et  de l’urbanisme (maîtres d’ouvrage publics ou privés, maîtres d’œuvre, bureaux d’étude), ainsi qu’aux responsables et gestionnaires des services d’eau et...

Doc. / Valorisation agricole et forestière de l'espace rural - 25/02/2016

La forêt française a augmenté en son temps de plus de 66 % soit 6,5 millions d’hectares. Ce phénomène important a touché la forêt domaniale (+25%), la forêt communale (+23%), et surtout la forêt des particuliers, dite communément forêt privée (+94%). Cette extension forestière s’est produite...

Doc. / En 2015, nous récoltons les résultats de plusieurs années de travail (rapport d'activité 2015 d'AMARIS) - 24/02/2016

Edito d'Yves Blein, président d’Amaris: "AMARIS a joué un rôle essentiel dans la modification, par ordonnance, de la loi du 30 juillet 2003 et dans l’officialisation de l’implication de l’Anah dans l’accompagnement des travaux. A l’avenir, il va nous falloir nous approprier ces nouveaux cadres...

Doc. / Enquêter auprès des enfants en "terrain difficile" : mieux comprendre pour mieux agir - 24/02/2016

Certains terrains de recherche ne se laissent pas aisément " apprivoiser ". Il en va ainsi des espaces dangereux, hostiles, violents ou fuyants. Que sont ces " terrains difficiles " dans le champ de l’enfance, quelles conséquences peut avoir le manque de connaissance lié à cette difficulté, et...

Doc. / L’entourage familial des enfants placés dans le cadre de la protection de l’enfance - 24/02/2016

De manière générale, la question du rôle de l’entourage relationnel et du réseau familial est soulevée pour de nombreux publics en situation de précarité. Pourtant, les travaux menés sur ce sujet sont peu nombreux. C’est notamment le cas de l’entourage familial des enfants placés en protection de...
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