Il y a quelques mois, Paris Métropole publiait un recueil cartographique sur les nouvelles dynamiques intercommunales au 1er janvier 2016. Ce document, issu des travaux du groupe de travail "Articulations territoriales" du syndicat, et envoyé à l’ensemble des maires et présidents...

Pour accompagner les acheteurs et les entreprises dans le maniement des nouvelles règles, la DAJ met en ligne un nouveau formulaire non obligatoire permettant de conclure un marché ou un accord-cadre avec le candidat déclaré attributaire.  Au DC3, antérieurement requis lors du dépôt des...

La stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable (SNTEDD) a été adoptée par le Gouvernement en février 2015 et fixe le cap de la France en matière de développement durable pour les années 2015 à 2020. Elle définit les orientations pour s’engager dans la voie de la...

Poser la question de l’invisibilité sociale, de ses sources, ses processus et conséquences, ne saurait se faire sans convoquer la question de la perception et des expériences des travailleurs sociaux. - D’une part, parce qu’ils pourraient apparaître comme potentiellement co-producteurs de...

Depuis l’entrée en vigueur de l’ordonnance du 23 juillet 2015, du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et du décret  n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité, la DAJ met à jour les fiches techniques et les formulaires...

En 2015, la fréquentation des hébergements collectifs de France métropolitaine progresse de 2 %, soit 8 millions de nuitées supplémentaires. Cette hausse est entièrement portée par la clientèle française (+ 3,1 %), plus nombreuse dans tous les types d'hébergement après trois années de baisse. Quant...

Par WEISS Jean-Michel, Responsable de la police municipale, de la sécurité et de la prévention de la ville de La Grande Motte Au sommaire: 1. Agents de police municipale (cat. C) 2. Gardes champêtres (cat. C) 3. Chefs de service de police municipale (cat. B) 4. Directeurs de police municipale...

Le cinéma est un art et un loisir très populaire. Pourtant, pour certains spectateurs, accéder à un grand écran n’est pas chose simple, loin des centres villes ou des centres commerciaux qui drainent les grandes salles. D’où la nécessité de préserver les 97 circuits de cinémas itinérants qui, bien...

Contraindre la demande ?  Une régulation technique de l’activité aéroportuaire est possible au titre du lissage des pointes de trafic ou des nuisances sonores… Une régulation administrative qui viserait à contraindre le développement du trafic poserait des difficultés juridiques, dans un...