Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - La politique de soutien aux services à la personne - 22/08/2016

Les activités de services à la personne répondent à des besoins spécifiques aux différents âges de l'existence (petite enfance, personnes âgées…) dans un contexte de changement de modes de vie (participation accrue des femmes au marché du travail notamment). Elles recouvrent à la fois des services...

Doc - Milieux naturels des communes littorales en 2012 et évolution depuis 2006 - 22/08/2016

Les milieux naturels représentent la moitié du territoire des communes littorales comme de l’ensemble du territoire métropolitain. Par contre, la répartition des types de milieux naturels est très différente. Les communes littorales sont caractérisées par une présence plus importante de milieux...

Doc - Les énergies renouvelables en France - 22/08/2016

Les énergies renouvelables : il s’agit des énergies dérivées de processus naturels en perpétuel renouvellement. Il existe plusieurs formes d’énergies renouvelables, notamment l’énergie générée par le soleil (photovoltaïque ou thermique), le vent (éolienne), l’eau des rivières et des océans...

Doc - Abattage rituel : un guide pratique pour l’Aïd-el-Kébir (Complément d'information) - 22/08/2016

En 2016, l’Aïd-el-Kébir se tiendra aux alentours du 12 septembre. Pour accompagner cette fête traditionnelle musulmane, un guide pratique relatif à son organisation a été réalisé par les ministères de l’Agriculture et de l’Intérieur. Il sera distribué et à l'ensemble des préfectures et directions...

Doc - Évaluation de l’acceptabilité des kits EXPER’ par les usagers de drogues - 11/08/2016

Soutenue par la Direction générale de la santé, une expérimentation de deux nouvelles trousses de réduction des risques, les kits EXPER’ 1 ml et 2 ml, a débuté au mois d’avril 2015 dans quatre Centres d’accueil et d’accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogues (CAARUD) ainsi...

Doc - Rapport sur la situation en matière de développement durable - Éléments méthodologiques - 11/08/2016

Cette obligation réglementaire met au centre des débats entre élus "le cheminement vers la durabilité" de l’action publique de la collectivité territoriale. Ce support au dialogue est donc un exercice où la collectivité territoriale, ses élus, ses services et toutes les personnes associées à sa...

Doc - Surveillance des micropolluants dans les milieux aquatiques : des avancées récentes - 10/08/2016

Parmi les substances produites par les activités humaines, certaines doivent être particulièrement surveillées du fait de leur dispersion dans l’environnement et de leurs potentiels effets sur les organismes vivants. Mieux connaître leur niveau de présence et leurs effets sur la santé comme sur les...

Doc - Usage du vélo pour les transports du quotidien - Évaluation de la politique de développement de leur usage. - 10/08/2016

Les politiques publiques en faveur de l’usage du vélo ont dopé la pratique du vélo pour les déplacements du quotidien en zone urbaine. Leur bilan socioéconomique est positif. Le principal avantage de ces politiques pour la société réside dans l’amélioration de la santé qui résulte de la pratique...

Doc - Synthèse nationale des audits de la mise en œuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité conduits en 2015 - 09/08/2016

Le rapport synthétise les audits "eau et biodiversité" réalisés en 2015 et récapitule en annexe l’ensemble des recommandations faites en 2015 au niveau central, notamment à la direction de l’eau et de la biodiversité (DEB) et à la direction générale de la prévention des risques (DGPR). Les éléments...

Doc - Renforcer la prévention contre le développement des moisissures dans les bâtiments et leurs conséquences sur la santé des populations - 09/08/2016

L’Anses publie ce jour les résultats de son expertise relative aux moisissures dans les bâtiments, qui constituent un enjeu fort de santé publique en raison de leurs effets avérés sur la santé respiratoire, de la part importante de logements concernés et de l’identification de groupes de population...
1 ... « 499 500 501 502 503 504 505 » ... 548






Attention: refus de réception Altospam

Si vous utilisez Altospam et que vous constatez une mauvaise réception ou une interruption dans la réception des bulletins, vérifiez:
- Votre dossier de spams
- Vos critères de configuration d'altospam