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Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 
Lundi 7 Avril 2025

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation

Actu - Martine PINVILLE lance un nouvel appel à projets pour les Contrats de "Structuration de Pôles Touristiques Territoriaux" - 24/08/2016

Les contrats SPôTT répondent au besoin de développer et de valoriser l’offre touristique française pour assurer la pérennité de ce marché qui représente, en 2015, 7% du PIB français La démarche est collective : elle fédère des acteurs publics ou privés d’un territoire autour d’un diagnostic sur les...

Doc - Disparités de revenus et ségrégation dans les grands pôles urbains (Les revenus et le patrimoine des ménages) - 24/08/2016

La pauvreté est élevée dans les grands pôles urbains, et plus particulièrement dans leurs villes-centres. De façon systématique, la part des revenus inférieurs au taux de pauvreté est supérieure à la moyenne nationale, avec des différences locales très fortes, la part de ces revenus dépassant 25%...

Doc - Les attentes et besoins des parents en matière d’accompagnement à la parentalité - 24/08/2016

La branche Famille et ses partenaires sont mobilisés pour accompagner les parents par la mise en œuvre d’une offre diversifiée de soutien à la parentalité. Afin d’obtenir une connaissance plus fine des besoins des parents dans ce domaine, la Cnaf a conduit une enquête nationale auprès de parents...

Doc - Bilan intermédiaire de l'animation des réseaux des Plans et Programmes de Prévention (PPP) et des territoires "Zéro Déchet Zéro Gaspillage" (ZDZG) - 23/08/2016

Cette étude a permis de mesurer les pratiques dans le réseau A3P à la fois des outils mis à leur disposition par l'ADEME (SINOE®-déchets, OPTIGEDE et le partage ADEME Réseau A3P) et des rencontres régionales et nationales d'échanges et de partage d'expériences.  Ce retour de terrain concerne...

Doc - Les aides à l'embauche : un outil efficace de soutien à l'emploi ? - 23/08/2016

Une prime à l'embauche permet de réduire le coût du travail et d'augmenter le niveau d'emploi. Ainsi ce type de prime s’inscrit à la suite d'autres dispositifs de réduction du coût du travail mis en oeuvre en France depuis 20 ans (allégements généraux de cotisations sociales, crédit d'impôt pour la...

Doc - Bassin versant de l’Yzeron : un site d’étude de l’impact de l’urbanisation sur le comportement des cours d’eau - 23/08/2016

L’urbanisation a-t-elle un impact sur le régime hydrologique des cours d’eau et notamment sur le risque d’inondations ou les niveaux d’étiages ? Si oui, de quelle façon ? Des questions fondamentales face à la tendance mondiale de l’intensification de l’étalement urbain. Le phénomène est mondial ;...

Doc - La politique de soutien aux services à la personne - 22/08/2016

Les activités de services à la personne répondent à des besoins spécifiques aux différents âges de l'existence (petite enfance, personnes âgées…) dans un contexte de changement de modes de vie (participation accrue des femmes au marché du travail notamment). Elles recouvrent à la fois des services...

Doc - Milieux naturels des communes littorales en 2012 et évolution depuis 2006 - 22/08/2016

Les milieux naturels représentent la moitié du territoire des communes littorales comme de l’ensemble du territoire métropolitain. Par contre, la répartition des types de milieux naturels est très différente. Les communes littorales sont caractérisées par une présence plus importante de milieux...

Doc - Les énergies renouvelables en France - 22/08/2016

Les énergies renouvelables : il s’agit des énergies dérivées de processus naturels en perpétuel renouvellement. Il existe plusieurs formes d’énergies renouvelables, notamment l’énergie générée par le soleil (photovoltaïque ou thermique), le vent (éolienne), l’eau des rivières et des océans...

Doc - Abattage rituel : un guide pratique pour l’Aïd-el-Kébir (Complément d'information) - 22/08/2016

En 2016, l’Aïd-el-Kébir se tiendra aux alentours du 12 septembre. Pour accompagner cette fête traditionnelle musulmane, un guide pratique relatif à son organisation a été réalisé par les ministères de l’Agriculture et de l’Intérieur. Il sera distribué et à l'ensemble des préfectures et directions...
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