Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation

Doc - Le chien guide d’aveugle ou le chien d’assistance, le compagnon du quotidien - 26/04/2016

Un kit de sensibilisation est disponible en ligne et se compose d’un film d’animation explicatif et d’un livret d’information. Une nouvelle fois, la FFAC choisit l’humour pour faire passer ses messages, pourtant des plus sérieux, car la réglementation est on ne peut plus claire sur la question : on...

Doc - Un nouveau classement très majoritairement adopté par les hôtels français - 26/04/2016

Depuis fin 2009, la France s’est dotée d’un nouveau classement hôtelier. Fin 2013, près des trois quarts des hôtels (73 %), rassemblant 83 % des chambres d’hôtels, avaient adopté ce nouveau classement. L’adoption s’est faite progressivement et la part d’hôtels classés continue d’augmenter. Fin...

Doc - Le Compte de l'éducation : principes, méthodes et résultats pour les années 2006 à 2014 - 26/04/2016

Combien coûte l’éducation ? Quels agents économiques, État, collectivités territoriales, ménages, entreprises, en assurent le financement ? Quelle est la dépense moyenne pour un élève ou pour un étudiant ? En répondant à ces questions, le Compte de l'éducation vise à apporter une mesure de l'effort...

Doc - Guide d’appui pour l’élaboration de réponses aux besoins des personnes présentant des troubles du spectre de l’autisme - 26/04/2016

Ce guide est destiné aux équipes pluridisciplinaires des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) et à leurs partenaires, accompagnant la personne handicapée et/ou intervenant auprès d’elle. Ce guide vise à répondre aux difficultés rencontrées par les équipes des MDPH dans...

Doc - Conseils citoyens, la boîte à outils - 25/04/2016

Cette boîte à outils vous propose une sélection de ressources et d’exemples locaux pour vous accompagner dans la mise en œuvre des conseils citoyens.  Vous y trouverez : l’ensemble des éléments relatifs au cadre règlementaire des conseils citoyens ; au comité de suivi national ; des supports...

Doc - Deux nouveau-nés sur trois sont allaités à la naissance - 25/04/2016

En 2013, la part des nourrissons allaités à la naissance s’élève à 66 %. Elle n’est plus que de 40 % à 11 semaines, 30 % à 4 mois et 18 % à 6 mois. Si la pratique de l’allaitement a beaucoup progressé depuis les années 1990, elle est stable depuis une dizaine d’années et se situe à un niveau...

Doc - La carte de France des victimes des pesticides - 22/04/2016

L'ONG Générations Futures a mis en ligne jeudi une carte de France  recensant environ 200 témoignages d'agriculteurs ou de riverains de propriétés agricoles, victimes avérées ou présumées de pesticides. Générations Futures a recueilli près de 200 témoignages validés (par leurs auteurs )...

Doc - Le tourisme à vélo est une filière économique en plein essor - Baromètre 2015 du tourisme à vélo en France - 22/04/2016

Son développement correspond à une évolution profonde des pratiques touristiques vers plus de bien-être, d’attention portée à l’environnement, aux choix de consommation et au partage. La France est en deuxième position des destinations mondiales du tourisme à vélo, après l’Allemagne. Les étrangers...

Doc -La moitié des élèves absentéistes concentrés dans 10 % des établissements - 21/04/2016

En 2014-2015, les absences non justifiées d’au moins quatre demi-journées par mois concernent 4,4 % des élèves en moyenne. Ce taux d’absentéisme augmente tout au long de l’année et varie fortement d’un établissement à l’autre. S'il touche moins de 1,7 % des élèves dans la moitié des établissements...

Doc -Addictaide.fr : s'informer en ligne sur les addictions - 21/04/2016

Alcool, tabac, cannabis... Addict'aide est un site web qui s'adresse aussi bien aux personnes qui ont un problème d'abus ou de dépendance, qu'à leurs proches, aux médecins, aux associations d'entraide et aux chercheurs. Il propose de nombreuses solutions pour améliorer la prise en charge des...
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