Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Outre-Mer - La montée des eaux: un phénomène inéluctable face auquel il faut s'adapter - 16/05/2025

Quelles conséquences de la montée des eaux en Outre-mer ?  - Des territoires déjà mobilisés et porteurs de solutions  - Quels leviers pour s’adapter face à la montée des eaux dans les Outre-mer ? Assurer le financement et l’assurabilité Organiser des politiques d’adaptation...

Doc - Bâtiments - Projet SmartVentiB - Pour une ventilation intelligente et résiliente des bâtiments - 16/05/2025

Ce projet lauréat de l’appel à projet "Ambition Internationale" de la Région Auvergne Rhône-Alpes vise à favoriser la coopération scientifique sur trois années avec des industriels et des organismes de pointe en Nouvelle-Zélande, USA, Belgique, Royaume-Uni, Danemark et des industriels pour des...

Doc - Action sociale - Les adultes-relais : panorama et perspectives vingt-cinq ans après leur création - 15/05/2025

À la suite des émeutes urbaines de juin 2023, le Comité interministériel des villes (CIV) du 27 octobre 2023 a fixé pour objectif de renforcer la présence humaine dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV), en simplifiant et en accompagnant la professionnalisation des...

Doc - Santé - L’avenir des EHPAD publics en péril - 15/05/2025

Les EHPAD publics demeurent massivement confrontés à des déséquilibres budgétaires d’une importance telle que la pérennité d’une partie de l’offre publique médico-sociale pourrait être menacée à court terme. Depuis 2022, un déficit cumulé de près de 2 milliards d’euros qui menace directement la...

Doc - Les musées ruraux à l’honneur à travers un guide national - 15/05/2025

La Nuit européenne des Musées met à l’honneur les établissements situés dans les territoires ruraux avec un guide national intitulé « Musées de France - Itinéraires en territoire rural » disponible depuis ce 13 mai via une web application. Cette initiative est une des actions figurant...

Doc - Consommation foncière : une légère baisse de la consommation d'espaces naturels et agricoles par rapport à 2022. - 14/05/2025

Dans le cadre de l'observatoire de l'artificialisation des sols, le Cerema produit les nouveaux chiffres de mesure annuelle de la consommation d'espaces. Des outils d'aide à la visualisation et à l'analyse de ces données sont aussi proposés, via un tableau de bord interactif et la publication...

Doc - Les structures adhérentes du Syndicat des Musiques Actuelles (SMA) en chiffres - 14/05/2025

Afin d’objectiver la situation et de savoir où en sont les entreprises du secteur pour mieux en comprendre les besoins et les enjeux, il était important de réactualiser les chiffres concernant les structures adhérentes du SMA, avec de nouvelles données basées sur l’année 2023. Celles-ci sont...

Doc - Données de mobilité pour la modélisation des déplacements : Une série de fiches du Cerema - 14/05/2025

Alors que nouvelles sources de données sont apparues pour la connaissance des mobilités, le Cerema propose une nouvelle série de fiches sur la collecte et l'utilisation des données de mobilité pour la modélisation des déplacements. Les sept premières sont en ligne, ainsi que la fiche de...

Doc - Exploration « Familles ZFE » : une immersion dans le quotidien de ménages concernés par les zones à faibles émissions - 14/05/2025

50 familles ont expérimenté des alternatives à la voiture dans trois territoires pilotes. Alors que la mise en place des Zones à Faibles Émissions (ZFE) transforme en profondeur la mobilité urbaine, une question reste en suspens : comment ces réglementations impactent-elles les ménages les plus...

Doc - Données chiffrées de l’archéologie préventive au 1er avril 2025 - 13/05/2025

Combien de diagnostics archéologiques cette année en Bretagne ? Combien de fouilles d'archéologie préventive l'an dernier en France ? Un livret simple et clair pour comprendre l'évolution de l'activité d'archéologie préventive depuis 2019. Données chiffrées de l'archéologie préventive offre...
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