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Doc - Les naissances en 2023 - Une baisse d’une ampleur inédite depuis la fin du baby-boom - 21/11/2024

En 2023, 677 800 bébés sont nés en France, soit 6,6 % de moins qu’en 2022. C’est la baisse la plus forte depuis la fin du baby-boom. Les naissances sont en 2023 inférieures de près de 20 % à leur niveau de 2010, dernier point haut. La baisse des naissances en 2023 concerne les mères de tous âges,...

Doc - Territoires et finances : principaux ratios financiers des communes et intercommunalités en 2023 - 21/11/2024

Territoires et Finances : principaux ratios financiers des communes et intercommunalités Source - AMF ++++++++++++++++++ Etude de l'OFGL : Cap sur les finances des communes et intercommunalités en 2023 Source - AMF

Doc - « L’épargne des communes plonge de 20% au 30 septembre 2024 » - Analyse financière du bloc communal : quelles sont les tendances pour 2024 et pour 2025 ? - 21/11/2024

Cette analyse réalisée par le département Finances et fiscalité locales de l’AMF revient sur la distinction entre le déficit de l’État et le besoin de financement des collectivités locales. Cette note évalue ensuite les équilibres financiers du bloc communal en 2024 et les perspectives pour 2025....

Doc - Santé - Évaluation du risque de maltraitance intrafamiliale sur personnes majeures en situation de vulnérabilité - 20/11/2024

Ce guide sur le repérage des risques de situations de maltraitance sur personnes majeures en situation de vulnérabilité s’inscrit dans le contexte d’une augmentation constante des signalements des maltraitances à domicile en intrafamilial Ce travail a pour objectif de fournir des repères aux...

Doc - Personnes âgées - Bientraitance et gestion des signaux de maltraitance en établissement - la HAS publie un guide pratique pour les institutions - 20/11/2024

La Haute Autorité de santé met à disposition des professionnels intervenant dans les institutions sanitaires, sociales et médico-sociales, un guide et des fiches pratiques. Ce travail s’appuie sur un socle partagé à tous les secteurs, sur des repères communs, afin d’accompagner les professionnels...

Doc - Cordons dunaires : évaluer leur comportement et leur robustesse face aux submersions marines. - 20/11/2024

Le Cerema publie le « guide Cordons dunaires » à destination des acteurs de la gestion du littoral. Issu d’un travail mené conjointement avec l’Office National des Forêts, il présente une démarche et l’état de l’art des méthodes mobilisables pour déterminer la protection naturellement...

Doc - L’écart se creuse entre les plus petites collectivités et celles de plus de 1 000 habitants qui intensifient leurs efforts - Cybermalveillance.gouv.fr publie sa 3e étude - 20/11/2024

À l’occasion de sa participation au Salon des Maires et des Collectivités locales, Cybermalveillance.gouv.fr publie sa troisième étude sur la maturité des collectivités en matière de cybersécurité. Alors qu’elles restent des cibles majeures, et ce peu importe leur taille, le dispositif national...

Doc - Collectivités territoriales : une chute de 12 milliards d’euros de l’investissement local à prévoir en 2025 - 20/11/2024

Dans un contexte de « dérapage budgétaire » des administrations publiques en 2024, les collectivités territoriales sont « amenées à participer à l’effort de redressement budgétaire » de 60 milliards d’euros souhaité par le gouvernement pour 2025. Son projet de loi de finances (PLF) pour 2025...

Doc - Artificialisation du sol : un rapport sur les déterminants de la consommation d'espace de 2009 à 2023 - 19/11/2024

Dans le cadre de l'observatoire de l'artificialisation, le Cerema a produit un rapport analysant les chiffres de l'artificialisation des sols à un niveau national et local, en mettant en avant plusieurs éléments permettant de mieux comprendre ce phénomène pour mieux le limiter. Les données et...

Doc - Traitement des eaux résiduaires urbaines (Directive européenne 2024) - Une opportunité pour la France de garantir l’accès à des sanitaires pour toutes et tous sur son territoire - 19/11/2024

Cette Directive marque un tournant en matière de gestion des eaux résiduaires urbaines. En adoptant une approche intégrée (environnement, santé publique et climat), elle vise à moderniser les infrastructures, réduire les pollutions à la source, renforcer la résilience face au changement climatique...

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