Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Retrouver le sommeil, une affaire publique - 29/04/2016

Nous avons tous besoin d’une quantité incompressible de sommeil de bonne qualité, en deçà de laquelle la santé et les capacités de travail ou d’apprentissage sont mises en cause. Or les conditions d’un bon sommeil sont largement conditionnées par l’environnement physique, culturel et social....

Doc - Les supérettes à la conquête des grandes villes - 28/04/2016

Le paysage du commerce de détail alimentaire a évolué au cours de la dernière décennie. La part relative de la petite surface d’alimentation a diminué au profit des moyennes et grandes surfaces, selon une tendance plus ancienne. L’évolution est différenciée suivant les territoires. Les hypermarchés...

Doc - Retenues d’eau : quels impacts sur le milieu aquatique ? - 28/04/2016

A la demande du Ministère en charge de l’Environnement, Irstea a piloté en partenariat avec l’Inra et l’Onema une expertise scientifique collective sur l’impact cumulé des retenues d’eau sur le milieu aquatique. Cette expertise, conduite dans une démarche pluridisciplinaire, cherche à recenser, et...

Doc - L’engagement bénévole associatif résiste ! - Nouvelle enquête sur l’évolution de l’engagement bénévole associatif, en France, de 2010 à 2016 - 28/04/2016

L’enquête France Bénévolat, menée tous les 3 ans depuis 2010, est une enquête quantitative sur la situation du bénévolat associatif en France (hors DOM-TOM). Sur l’ensemble de ces six années : > C’est le bénévolat associatif qui résiste le mieux avec une progression de +16,8% ! > C’est chez...

Doc - La santé des aidants - L’Association Française des Aidants présente les résultats de son rapport - 28/04/2016

Il arrive souvent que les aidants, par surinvestissement et manque de temps, mettent à l’écart leur propre santé. De plus, cette dernière est peu prise en compte par les professionnels. Pour comprendre en quoi le fait d’accompagner un proche peut altérer la santé des aidants, mais aussi comment les...

Doc - Alimentation des nourrissons pendant leur première année de vie - 27/04/2016

Outre la description des données d’inclusion et de l’attrition au cours du suivi, ce rapport fournit, pour la première fois au niveau national, un ensemble complet d’indicateurs sur l’alimentation des nourrissons. Ces indicateurs portent sur l’alimentation lactée (allaitement maternel, utilisation...

Doc - Diagnostic et appui à la gestion concertée de l'eau des bassins versants - 27/04/2016

La multiplicité des problématiques liées à la gestion de l'eau mobilise un grand nombre d'acteurs, à des échelles différentes et entraîne la confrontation de différentes logiques ou parties prenantes. Ceci conduit à des situations à gérer collectivement, à une échelle cohérente, pour optimiser...

Doc - Les visites du patrimoine culturel et la question de la gratuité - 27/04/2016

L’étude s’intéresse aux pratiques culturelles de la population, notamment en matière de visites des expositions, des musées et des monuments. Elle cherche par ailleurs à connaître l’attitude des Français par rapport à la gratuité de visite, le premier dimanche de chaque mois, des collections...

Doc - Santé sexuelle et reproductive - 27/04/2016

Le HCSP propose de mettre en place une stratégie nationale de santé sexuelle, afin d’assurer un état de bien-être physique, émotionnel, mental et social lié à la sexualité de la naissance à la vieillesse pour l’ensemble de la population. Ceci est d’autant plus nécessaire que la prise en charge de...

Doc - Gestion Urbaine de Proximité et abattement TFPB - Démarches et outils d'amélioration de la qualité de vie urbaine - 26/04/2016

Dispositif transitoire prolongé pour la durée des contrats de ville 2015-2020, l’abattement de 30% de taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dont bénéficient les bailleurs sociaux pour leur patrimoine en Quartier prioritaire de la Politique de la Ville a vocation à s’articuler avec les...
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