Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Les niveaux de vie en 2014 - 08/09/2016

En 2014, en France, le niveau de vie médian de la population s’élève à 20 150 euros annuels, soit un montant proche de celui de 2013 en euros constants. Il stagne depuis le début de la crise, en 2008. Dans le haut de la distribution, la situation continue de se dégrader, mais de façon moins marquée...

Doc - L'accès à la santé, un problème croissant pour nombre de français modestes - 08/09/2016

Le diagnostic du 10e baromètre Ipsos / Secours populaire français a été dévoilé le 6 septembre à la Fondation Rothschild à Paris. La privation de soins s’aggrave pour les plus pauvres et la situation se dégrade pour les classes moyennes. Les principaux titres de ce baromètre: -  Le seuil de...

Doc - Trouver un lit après les urgences : une tâche plus facile pour les petits établissements hospitaliers - 08/09/2016

Un passage aux urgences sur cinq est suivi d’une hospitalisation en dehors du service des urgences. Dans un cas sur cinq, il faut appeler plusieurs services pour trouver une place au patient. Parmi les personnes hospitalisées dans l’établissement où elles ont eu recours au service des urgences, une...

Doc - Les pôles de compétitivité - Leur apport pour les politiques du MEEM - 08/09/2016

La mission s’est déroulée dans un contexte d’une part d’évaluation des pôles mené par un cabinet extérieur et d’autre part de discussions interministérielles sur l’évolution des pôles. Elle rappelle que la politique des pôles est interministérielle et que les enjeux de transition énergétique et...

Doc - Dématérialisation des échanges ordonnateur-comptable - 08/09/2016

Dans le cadre de l’exécution des budgets locaux, les collectivités locales et leurs établissements publics, les comptables publics et les chambres régionales des comptes échangent, chaque année, plus d’un milliard de feuilles de papier A4. Depuis 2005, à l’initiative de la direction générale des...

Doc - Construire en bois local : les guides régionaux - 08/09/2016

Plusieurs guides à destination des élus ont été publiés par les unions régionales des Communes forestières. Vade-mecum du bois dans la construction pour les maîtres d'ouvrage publics Ce Vade-mecum est dédié à la commande publique et aux maîtres d'ouvrage publics (élus et services techniques...

Doc - Le tourisme durable en pratique : 20 exemples innovants, dans les Grands Sites de France - 08/09/2016

Ce recueil de bonnes pratiques du tourisme durable s’adresse à tous les acteurs du tourisme, publics et privés, ainsi qu’aux élus et aux responsables locaux qui œuvrent pour des territoires vivants et accueillants. Il présente des expériences concrètes, conçues et mises en œuvre par leurs pairs,...

Doc - France Silver Éco et le Resah conçoivent trois nouveaux guides pour inciter les acheteurs publics à investir la Silver Economie - 06/09/2016

Association nationale fédérant les principaux acteurs publics et privés de la Silver économie, France Silver Éco, promeut la Silver économie en France et lui donne les moyens de se développer. Après avoir lancé un site de référencement qualitatif des solutions du bien vieillir valorisant les...

Doc - Recensement des produits biosourcés disponibles sur le marché et identification des marchés publics cibles - 06/09/2016

Les produits biosourcés sont issus de la transformation de biomasses (matières organiques d’origine végétale ou animale mais également coproduits industriels ou déchets organiques valorisables). Ils peuvent être utilisés en remplacement de produits d’origine fossile, mais offrent aussi de nouvelles...

Doc - Comment les jeunes placés à l’âge de 17 ans préparent-ils leur avenir ? - 06/09/2016

Parce qu’ils vivaient dans des conditions matérielles très difficiles, qu’ils ont été victimes de violences familiales ou que leur(s) parent(s) ne sont pas en mesure d’assurer leur éducation, 138000 enfants ou adolescents font l’objet d’une mesure de placement par la protection de l’enfance (Oned,...
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