Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Guide pour organiser une rencontre associative sur le gaspillage alimentaire - 15/03/2017

Au-delà de leur diversité, les rencontres associatives constituent des supports pour développer des dynamiques et des stratégies locales contre le gaspillage alimentaire, en impliquant des acteurs de divers horizons. La lutte contre le gaspillage alimentaire, un enjeu environnemental Au-delà du...

Doc - Rassemblements festifs organisés par les jeunes - guide de la médiation - 15/03/2017

Le guide "médiation des rassemblements festifs organisés par les jeunes" a pour objet de rappeler les éléments de base en termes de réglementation et de prévention des risques à tous les acteurs qui interviennent dans la gestion des rassemblements festifs organisés par les jeunes, dont les...

Doc - La situation sociale vue par les Français : le choc de la crise de 2008 s’estompe - 14/03/2017

Selon le Baromètre d’opinion de la DREES de 2016, trois quarts des Français s’estiment en bonne santé mais près de la moitié pense que l’état de santé des Français s’est dégradé. Comme en 2015, huit personnes sur dix considèrent que la société est injuste, et neuf sur dix, que la hausse de la...

Doc - Bien vieillir : avant tout, être au maximum de ses capacités intellectuelles - 14/03/2017

Les conditions de vie des seniors et leurs attentes ne cessent d’évoluer : les retraités d’aujourd’hui sont, dans l’ensemble, plus à l’aise financièrement, plus familiers des nouvelles technologies, plus enclins à profiter des loisirs et à cultiver les liens sociaux. Alors que les questions...

Doc - Pour l’amélioration des relations entre la population et les forces de sécurité de l’Etat - 14/03/2017

L’amélioration des relations entre la population et les services publics constitue un enjeu majeur pour le Gouvernement. Elle repose sur le renforcement des liens de confiance entre la population et les forces de sécurité de l’État, en particulier au sein des quartiers prioritaires de la politique...

Doc - "Penser, Créer et Gérer des Equipements sportifs en Quartiers prioritaires de la politique de la ville" Le Guide en ligne - 14/03/2017

Le Guide s’adresse aux collectivités territoriales propriétaires (80%) et gestionnaires (70%) des équipements sportifs, mais également aux acteurs de la politique de la ville, aux fédérations et associations sportives. Réalisé en collaboration avec plusieurs structures partenaires tels que l’AMF,...

Doc - Les dépenses en faveur des personnes handicapées ont progressé de 13,5 milliards d’euros de 2005 à 2014 - 13/03/2017

L’effort social consenti en faveur des personnes handicapées s’élève à 46,6 milliards d’euros en 2014, soit 2,2 % du produit intérieur brut (PIB). Cet effort passe avant tout par le système de protection sociale : les différentes prestations sociales versées au titre du handicap représentent 42,7...

Doc - Un portrait de la France entrepreneuriale - Rapport annuel de BPI France sur les PME et ETI (analyse ADCF) - 13/03/2017

D’année en année, le rapport d’OSEO puis BPI France sur les PME et ETI s’est imposé comme l’un des meilleurs outils d’analyse de la France entrepreneuriale. Le rapport précise que l’on recensait en 2013, à partir des données de l’INSEE (nomenclature LME de 2008), 3,75 millions d’entreprises en...

Doc - Le remplacement des enseignants absents (Cour des Comptes) - 13/03/2017

Le dispositif de remplacement des enseignants des premier et second degrés mobilise d'importants moyens pour compenser 13,6 millions de journées d'absence : en 2015, plus de 65 000 enseignants titulaires remplaçants et près de 30 000 contractuels étaient en fonctions dans le secteur public, et 23...

Doc - Inondations de mai et juin 2016 dans les bassins moyens de la Seine et de la Loire - 13/03/2017

Ces inondations ont touché une quinzaine de départements et, plus particulièrement, l’Essonne, le Loir-et-Cher, le Loiret et la Seine-et-Marne ainsi que Paris, les Yvelines, le Cher, et l’Yonne, pour des montants de dégâts dépassant 1 milliard d’euros, qui en font le deuxième événement le plus...
1 ... « 491 492 493 494 495 496 497 » ... 589






Attention: refus de réception Altospam

Si vous utilisez Altospam et que vous constatez une mauvaise réception ou une interruption dans la réception des bulletins, vérifiez:
- Votre dossier de spams
- Vos critères de configuration d'altospam