Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Villes intelligentes, "smart", agiles: enjeux et stratégies de collectivités françaises - 07/04/2016

Au travers d’entretiens avec des élus ou des agents de quatorze collectivités et l’analyse de documents produits par ceux-ci, Fanny Bertossi dresse un portrait des objectifs de la ville intelligente en France Elle distingue trois types de villes dans les modalités de construction de la stratégie...

Doc - Enquêter auprès des enfants en "terrain difficile" Mieux comprendre pour mieux agir - 07/04/2016

S’agissant du domaine de l’enfance et particulièrement de sa protection, la complexité de l'analyse est accrue par l’épineuse question du recueil de la parole de l’enfant et par la multiplication des interlocuteurs / gardes-barrières dont les interactions peuvent prendre à partie la recherche ou la...

Doc - Maisons d’assistants maternels - Guide à l’usage des services de PMI et des assistants maternels - 07/04/2016

Depuis leur institution par la loi n° 2010-625 du 9 juin 2010, les maisons d’assistants maternels (MAM) ont connu un développement soutenu, passant de 160 MAM en 2010 à 1 230 MAM en 2014. Ce développement montre que les MAM répondent à un besoin, tant du côté des parents que du côté des...

Doc - La satisfaction des personnes âgées en termes de prise en charge médicale et de coordination des soins : une approche qualitative exploratoire - 07/04/2016

Cette enquête qualitative exploratoire vise à identifier les dimensions de la satisfaction des personnes âgées concernant leur prise en charge médicale et la coordination de leurs soins. Réalisée au printemps 2015 à partir d’entretiens semi-directifs, elle porte sur un échantillon de 18 personnes...

Doc - Les parents employeurs - un bilan des 10 dernières années - 06/04/2016

Chiffres de l’Acoss à l’appui, cette nouvelle édition du Baromètre des emplois de la famille retrace, sur une décennie (2004-2014), l’évolution de l’accueil individuel des jeunes enfants, aux niveaux national et régional, et donne à voir la nécessité de valoriser et de développer des emplois qui...

Doc - Le financement de la R&T par les collectivités territoriales : 1,3 Md euros en 2014 - 06/04/2016

En 2014, le budget consacré par les collectivités territoriales à la Recherche et au Transfert de technologie s'élève à 1,3Md euros. Ce budget représente, en moyenne, 19 euros par habitant. Si les régions sont les principaux contributeurs (66%), les départements (15%) et les communes et...

Doc - 11 millions de personnes ne disposent d’aucun lieu de lecture publique de proximité selon le rapport 2015 de l’Inspection générale des bibliothèques - 06/04/2016

Le développement d’Internet et des ressources numériques est loin d’avoir rendu caduque l’utilité de ces bibliothèques en tant que lieux physiques proposant une offre documentaire hybride, à plus forte raison quand elles savent évoluer vers des fonctions de médiation et d’action culturelle. ...

Doc - Présentation de la réforme des marchés publics entrée en vigueur le 1er avril 2016 - 06/04/2016

La présente note a pour objet de présenter les grandes lignes du nouveau régime de passation et d’exécution des marchés publics, entré en vigueur le 1er avril 2016. Elle sera complétée par des notes d’information thématiques qui détailleront les nouvelles mesures à intégrer dans la pratique des...

Doc - Le territoire et ses réseaux techniques face au risque d’inondation - 05/04/2016

Le fonctionnement de notre société repose aujourd’hui entièrement sur un système très complexe de réseaux interdépendants. Des années de développement dans ce sens ont conduit à ce que le risque d’inondation ait un impact important sur de nombreux acteurs de natures et d’intérêts variés. C’est...

Doc - Les structures de l’insertion par l’activité économique - Un accompagnement très diversifié durant le parcours d’insertion - 05/04/2016

Le taux d’encadrement des salariés en insertion dans le secteur de l’insertion par l’activité économique est très variable selon les structures. Chaque permanent en charge de l’accompagnement dans les entreprises d’insertion et les ateliers et chantiers d’insertion suit entre 2 et 4 salariés contre...
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