Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation

Doc - Les controverses sur le développement durable dans le domaine du bâtiment - Entre approche holistique et approche réductionniste - 09/08/2016

L’étude des liens entre formulation des enjeux environnementaux et objectifs a conduit à identifier deux approches différentes du "développement durable" : l’approche holistique et l’approche réductionniste. L’identification de ces approches permet de mieux comprendre les tendances d’évolution des...

Doc - Conseils citoyens, la boîte à outils - 09/08/2016

Cette boîte à outils vous propose une sélection de ressources et d’exemples locaux pour vous accompagner dans la mise en œuvre des conseils citoyens.  Vous y trouverez : l’ensemble des éléments relatifs au cadre règlementaire des conseils citoyens ; au comité de suivi national ; des supports...

Doc - Prestations d'aide et d'accompagnement à domicile - Résultats de l’étude nationale de coûts - 08/08/2016

L’étude a porté sur un échantillon représentatif de la diversité des profils des services d’aide et d’accompagnement à domicile de 44 services intervenant dans 10 départements. Elle a été conduite par Ernst & Young et Eneis conseil entre septembre 2014 et février 2016 et a porté sur leurs...

Doc - Les valeurs des jeunes adultes, leur perception de l’avenir et de la protection sociale - Trois études sur les 18-29 ans à partir de dix années du Baromètre d’opinion de la DREES - 08/08/2016

Les jeunes adultes adhèrent moins que leurs aînés aux stéréotypes de genre. Sur les questions de société liées à la famille ou l’immigration, les différences sont peu marquées avant 65 ans tandis que les 65 ans ou plus se démarquent par des positions plus conservatrices que le reste de la...

Doc - Départements - Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2014 - 08/08/2016

Ce document présente les résultats de l’enquête de la Drees sur les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en décembre 2014, en France métropolitaine et dans les départements d’outre mer, hors Mayotte. Il comprend une synthèse des principaux résultats au niveau national, ainsi que des...

Doc - Outre-Mer - Les quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les Outre-mer - 08/08/2016

L’Observatoire national de la politique de la ville (ONPV) a rendu son rapport sur les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) de France métropolitaine et d’Outre-mer en mai 2016. Dans les Outre-mer, plus de 500 000 personnes vivent en quartier prioritaire. La situation de ces...

Doc - Transports collectifs en site propre : quel impact des investissements sur la fréquentation ? - 05/08/2016

Les transports collectifs en site propre (TCSP), métro, le tramway et le bus à haut niveau de service, utilisent en général une voie ou un espace affectés à leur seule exploitation. Ils intéressent particulièrement les autorités organisatrices de transport car leur rôle structurant est susceptible...

Doc - Guide pratique pour la gestion et la construction des lieux de culte - 04/08/2016

Les édifices cultuels sont une des composantes les plus symboliques de la liberté de culte. Construire un lieu de culte, c’est offrir aux fidèles les moyens de pratiquer leur religion dans des conditions dignes ; c’est aussi affirmer sa présence dans l’espace public et dans la société, avec pour...

Doc - Guide pratique de l'Aïd-el-Kébir : Modalités d'organisation et encadrement de l'abattage - 04/08/2016

L’Aïd-el-kébir, ou Aïd-el-adha, est une fête célébrée chaque année par les musulmans du monde entier, qui commémore, selon la tradition musulmane, le sacrifice que Dieu demanda à Abraham pour éprouver sa foi. Cette fête, réunissant les familles, est un moment important de partage et de...

Acheteurs publics du secteur de l’eau - Un guide pratique pour la mise en œuvre des procédures d’Achats Publics Innovants - 01/08/2016

Le consortium du projet WaterPiPP  (Water Public Innovation Procurement Policies), piloté par l’Office International de l’Eau, a développé plusieurs outils de formation destinés aux acheteurs publics du secteur de l’eau.  Un guide pratique pour la mise en œuvre des procédures...
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