Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Étude des systèmes de protection contre les submersions marines - Méthodologie et études de cas issues du retour d’expérience Xynthia - 26/08/2016

Cet ouvrage analyse les études et diagnostics réalisés dans quatre territoires représentatifs, submergés lors de la tempête : Loix, Les Boucholeurs et Boyardville en Charente-Maritime, ainsi que Batz-sur-Mer en Loire Atlantique. Il donne une méthodologie de diagnostic des systèmes de protection,...

Doc - Prise en compte du coût du cycle de vie dans une consultation - 25/08/2016

L’achat public durable est reconnu depuis de nombreuses années, aux niveaux international, communautaire et national, comme un levier d’action pour affirmer et traduire de manière opérationnelle la responsabilité sociale et environnementale des pouvoirs publics. Le coût du cycle de vie (CCV), objet...

Doc - Clivages et logiques communes dans la culture vécue par les adolescents - Le cas de collégiens d’un établissement mixte - 25/08/2016

Dans ce travail de master, Anna Mesclon s’intéresse aux pratiques culturelles des adolescents de leur point de vue. L’auteure se place clairement du côté de la réception culturelle, ce qui lui fait parler de consommation culturelle ("dans une dimension plus littérale que polémique", pour la citer)...

Actu - Martine PINVILLE lance un nouvel appel à projets pour les Contrats de "Structuration de Pôles Touristiques Territoriaux" - 24/08/2016

Les contrats SPôTT répondent au besoin de développer et de valoriser l’offre touristique française pour assurer la pérennité de ce marché qui représente, en 2015, 7% du PIB français La démarche est collective : elle fédère des acteurs publics ou privés d’un territoire autour d’un diagnostic sur les...

Doc - Disparités de revenus et ségrégation dans les grands pôles urbains (Les revenus et le patrimoine des ménages) - 24/08/2016

La pauvreté est élevée dans les grands pôles urbains, et plus particulièrement dans leurs villes-centres. De façon systématique, la part des revenus inférieurs au taux de pauvreté est supérieure à la moyenne nationale, avec des différences locales très fortes, la part de ces revenus dépassant 25%...

Doc - Les attentes et besoins des parents en matière d’accompagnement à la parentalité - 24/08/2016

La branche Famille et ses partenaires sont mobilisés pour accompagner les parents par la mise en œuvre d’une offre diversifiée de soutien à la parentalité. Afin d’obtenir une connaissance plus fine des besoins des parents dans ce domaine, la Cnaf a conduit une enquête nationale auprès de parents...

Doc - Bilan intermédiaire de l'animation des réseaux des Plans et Programmes de Prévention (PPP) et des territoires "Zéro Déchet Zéro Gaspillage" (ZDZG) - 23/08/2016

Cette étude a permis de mesurer les pratiques dans le réseau A3P à la fois des outils mis à leur disposition par l'ADEME (SINOE®-déchets, OPTIGEDE et le partage ADEME Réseau A3P) et des rencontres régionales et nationales d'échanges et de partage d'expériences.  Ce retour de terrain concerne...

Doc - Les aides à l'embauche : un outil efficace de soutien à l'emploi ? - 23/08/2016

Une prime à l'embauche permet de réduire le coût du travail et d'augmenter le niveau d'emploi. Ainsi ce type de prime s’inscrit à la suite d'autres dispositifs de réduction du coût du travail mis en oeuvre en France depuis 20 ans (allégements généraux de cotisations sociales, crédit d'impôt pour la...

Doc - Bassin versant de l’Yzeron : un site d’étude de l’impact de l’urbanisation sur le comportement des cours d’eau - 23/08/2016

L’urbanisation a-t-elle un impact sur le régime hydrologique des cours d’eau et notamment sur le risque d’inondations ou les niveaux d’étiages ? Si oui, de quelle façon ? Des questions fondamentales face à la tendance mondiale de l’intensification de l’étalement urbain. Le phénomène est mondial ;...

Doc - La politique de soutien aux services à la personne - 22/08/2016

Les activités de services à la personne répondent à des besoins spécifiques aux différents âges de l'existence (petite enfance, personnes âgées…) dans un contexte de changement de modes de vie (participation accrue des femmes au marché du travail notamment). Elles recouvrent à la fois des services...
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