L’Insee publie une étude nationale et des études régionales qui apportent un éclairage sur les bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie dans les départements. En France, en 2013, 8% des personnes âgées de 60 ans ou plus perçoivent cette allocation qui permet de pallier la perte...

Cet ouvrage vient éclairer les possibilités offertes par les analyses d’accessibilité des territoires, que ce soit dans les paramètres qui peuvent être pris en compte ou dans les types de résultats qui peuvent être générés Il propose un retour d’expériences sur les pratiques et les difficultés...

Dans le contexte des récents attentats et de la menace terroriste, et dans le cadre des travaux menés avec les différents ministères portant à la fois sur les travaux de sécurisation nécessaires, l’articulation scolaire/périscolaire et la répartition des aides du FIPD, l’AMF a mené une courte...

Ce rapport dresse un constat sur les dispositifs d’aide à l’accession que sont: - le prêt à taux zéro (PTZ) - le prêt d’accession sociale (PAS) - le prêt conventionné (PC) - et le volet accession des aides au logement (APL accession). Il recense la littérature sur les justifications...

L’étude menée par le Cerema sur les accidents survenus contre obstacles fixes, sur le réseau bidirectionnel hors agglomération est disponible. Cette étude vise à apporter un éclairage sur l’enjeu existant en matière d’accidents contre obstacles fixes, sur le réseau bidirectionnel hors...

Dans le cadre de l’étude sur la refonte des Fondamentaux de la conception routière, pilotée par le Cerema Infrastructures de transport et matérieux (Cerema ITM), une étude particulière porte sur les souplesses admises par les règles de conception. Le présent rapport établit la synthèse des travaux...

Ce guide comprend 41 annexes que les acheteurs pourront prendre comme exemples pour créer leurs propres documents s’ils le souhaitent. Un lexique comportant plus de 120 définitions a été annexé à la fin du présent guide Au sommaire 1. Cadre règlementaire et champ d’application de la procédure...

Si l’ESS est à la fois une économie résiliente et innovante, le vieillissement de ses salariés est une préoccupation de premier ordre : la nouvelle étude publiée par l’Observatoire national de l’ESS en ce mois de novembre permet d’en prendre la mesure. La part des salariés de plus de 50 ans est...

Atteindre l’objectif de concilier développement et risques, tout en réduisant la vulnérabilité, suppose une démarche cohérente de tous les acteurs (État, collectivités territoriales, société civile, etc.), dans l’esprit de la circulaire du 3 juillet 2007 relative à la consultation des acteurs, la...