Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation

Doc - "Quand on aime, on ne compte pas" - Aides matérielles et financières apportées aux jeunes adultes par leur famille - 05/09/2016

La question des aides matérielles et financières apportées par la famille aux jeunes adultes est devenue un axe de recherche central dans les années 1990, l’évaluation la plus précise possible des aides parentales étant un enjeu important pour les politiques publiques. Pourtant, le recensement fin...

Doc - Un modèle de cahier de vie pour les agglomérations d’assainissement de taille de 200 à 1999 EH ou systèmes d’assainissement de capacité nominale de 200 à 1999 EH - 05/09/2016

Le cahier de vie doit présenter le système d’assainissement et son dispositif d’autosurveillance.  Il doit permettre : - d’identifier les ouvrages concernés (système de collecte, système de traitement) et les intervenants (communes, maîtres d’ouvrage, exploitants …etc.), - de comprendre le...

Doc - Prévenir le décrochage scolaire - 05/09/2016

Chaque année en France, des milliers de jeunes "décrochent" de leur cursus scolaire. Le dossier central de ce numéro en explore les raisons et met en avant les alternatives pour "raccrocher" ces élèves. Car le décrochage a un impact négatif important - échec, mésestime de soi - sur la santé...

Doc - Les obligations vertes au service de la transition énergétique et écologique - 05/09/2016

En plein essor, les obligations vertes sont un levier important pour le financement de la transition énergétique et écologique. Elles permettent aux entreprises et aux entités publiques de financer leurs projets environnementaux, plus particulièrement les investissements en infrastructures. Elles...

Doc - Obésité : quelles conséquences pour l'économie et comment les limiter ? - 02/09/2016

Alors qu'elles représentent un peu moins de la moitié de la population, les personnes obèses ou en surpoids contribuent à une part plus élevée des dépenses de santé (56 % pour les soins de ville et probablement davantage à l'hôpital). L'excès de poids entraîne en effet des conséquences sanitaires...

Doc - Chiffres clés de l’accueil du jeune enfant - 02/09/2016

Deux thèmes ont été sélectionnés qui rendent compte de l’offre d’accueil et de son adéquation aux souhaits des familles, du recours mesuré par le nombre d’enfants couverts et les heures d’accueil facturées aux parents. Au sommaire L’OFFRE D’ACCUEIL - En 2014, une offre potentielle de 56,1 places...

Doc - Achat d’une machine : rédiger son cahier des charges - 01/09/2016

Vous souhaitez faire l’acquisition d’une machine ou d’un équipement de travail ? Une brochure éditée par l’INRS vous accompagne durant la phase cruciale de rédaction du cahier des charges pour la réussite de ce projet. Trois questions à Bruno Daille-Lefèvre, responsable d’études pour la conception...

Doc - Bruit des transports terrestres - 01/09/2016

Sources de gêne et de stress, les nuisances sonores sont de plus en plus mal ressenties par les populations riveraines et sont à considérer comme un problème de santé portant atteinte à la qualité de vie. Le dispositif réglementaire de lutte contre le bruit des infrastructures de transports...

Doc - "15 Questions / Réponses" sur l’accessibilité du matériel roulant affecté au transport public de voyageurs - 01/09/2016

AGIR propose un guide résumant les obligations de mise en accessibilité du matériel roulant dans le secteur du transport public de voyageurs, sous la forme de 15 questions-réponses Les problématiques sont très différentes selon les modes de transport (routier, guidé, ferroviaire) mais également...

Doc - Trois nouvelles fiches techniques pour aider les acheteurs et les opérateurs économiques à s’approprier les nouveaux textes relatifs à la commande publique - 31/08/2016

La DAJ met en ligne trois nouvelles fiches techniques relatives aux nouvelles règles relatives à la commande publique. La première, consacrée aux marchés publics et autres contrats, a pour but d’aider les opérateurs économiques et les acheteurs à s’approprier les notions de marchés publics et de...
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