Pour renforcer l’attractivité et la compétitivité des ports de plaisance dans les régions et départements d’outre-mer (RDOM), les ministres concernés ont demandé aux rapporteurs: - de dresser l’état des lieux de la réglementation applicable au secteur de la plaisance dans les RDOM en matière de...

A partir d’une revue de la littérature et de 8 études de cas détaillées ainsi que 12 illustrations spécifiques, ce rapport vise à apporter aux décideurs locaux et développeurs urbains les éléments clés d’aide à la décision pour des projets de végétalisation, à travers trois prismes : - identifier...

Le nouvel ouvrage du Cerema "Espaces publics des centres-bourgs - Repères pour de belles réalisations", réalisé en partenariat avec l’Association des Maires de France, veut démontrer aux élus locaux l’intérêt d’aménager des espaces publics qualitatifs dans les centres-bourgs, afin d’en accroître...

Le tout nouveau recueil des Fondamentaux de la Clause Sociale d’Insertion et de Promotion de l’Emploi, édition 2016, intégrant la réforme des marchés publics, vient d’être publié et réaffirme la montée en puissance d’un outil tout aussi efficace pour le retour vers l’emploi que le développement...

L’association Recherches & Solidarités, spécialisée dans les études sur le secteur associatif, et le programme Solidatech au contact quotidien des 18 500 associations pour les accompagner dans leur transition numérique, se sont associés pour mener une étude sur la place du numérique dans le...

En matière d’emploi et de chômage, les disparités territoriales françaises sont plus fortes que dans les pays voisins. Les trajectoires actuelles des territoires prolongent leurs tendances passées, qui ont été peu modifiées par la dernière crise économique. Ces contrastes distinguent, en premier...

Le droit au logement est apparu dans la législation en 1990 lors de l’adoption de la loi Besson. Dès 2001, le HCLPD a porté le projet de rendre ce droit opposable. En 2007, le parlement adopte à l’unanimité la loi sur le droit au logement opposable. L’opposabilité permet aux requérants de condamner...

La loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement charge les équipes médico-sociales des conseils départementaux de mener une évaluation multidimensionnelle de la situation et des besoins des personnes âgées et de leurs proches aidants qui formulent une demande d’allocation...

Les Chiffres clés du tourisme est une publication annuelle qui présente une synthèse des dernières statistiques disponibles sur le tourisme : le poids économique du tourisme, l'emploi touristique et la capacité d'hébergement, le tourisme des Français, le tourisme international en France et dans le...