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des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation
Doc - Les entreprises publiques locales au service de l’action intercommunale

Doc - Les entreprises publiques locales au service de l’action intercommunale - 20/05/2025

Ce guide, qui s’appuie sur des chiffres clés, de nombreux témoignages et exemples concrets, a pour objectif d’accompagner les élus et décideurs locaux en leur fournissant des repères et des outils concrets pour mieux intégrer les entreprises publiques locales (Epl) dans leur stratégie territoriale,...
Doc - Tramways, métros /RER, chemins de fer secondaires et chemins de fer touristiques - Rapports annuels 2023 du STRMTG sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation

Doc - Tramways, métros /RER, chemins de fer secondaires et chemins de fer touristiques - Rapports annuels 2023 du STRMTG sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation - 20/05/2025

Ces rapports ont pour objet de présenter le parc, le trafic et les événements s’étant déroulés sur les systèmes tramways, de métros et RER, de chemins de fer secondaires et de chemins de fer touristiques, notamment à partir de l’exploitation de la base de données PARTAGE du STRMTG, des rapports...
Doc - Baromètre EY de l'attractivité de la France 2025 : la France reste leader malgré les défis mondiaux

Doc - Baromètre EY de l'attractivité de la France 2025 : la France reste leader malgré les défis mondiaux - 19/05/2025

Pour la sixième année consécutive, la France s’est classée en 2024 comme le pays ayant accueilli le plus grand nombre d’investissements internationaux en Europe, devançant le Royaume-Uni et l’Allemagne. Cette performance est cependant atténuée par sa troisième place en termes de nombre d’emplois...
Doc - Protection de l'environnement : 6 milliards d'euros d'aides publiques

Doc - Protection de l'environnement : 6 milliards d'euros d'aides publiques - 19/05/2025

Selon l'étude statistique publiée le 6 mai 2025 , en 2022, la France a consacré une dépense de 6 milliards d’euros d’aides publiques pour la protection de l’environnement. Cette somme est composée des différentes dépenses relatives à la protection de l’environnement réalisées par les...
Doc - Habitat fragile et dégradé - Un Livre blanc propose une lecture systémique du phénomène

Doc - Habitat fragile et dégradé - Un Livre blanc propose une lecture systémique du phénomène - 19/05/2025

Dans un contexte de transition écologique, de tensions foncières et de précarisation croissante, l’habitat fragile et dégradé est un enjeu central pour les territoires. Scet publie son nouveau Livre blanc intitulé L’habitat fragile et dégradé : une nouvelle donne nécessitant une approche globale...
Doc - Action sociale - Petit guide utile du parrainage de proximité - Découvrez l’édition 2025 édité par l’Unaf

Doc - Action sociale - Petit guide utile du parrainage de proximité - Découvrez l’édition 2025 édité par l’Unaf - 16/05/2025

Le mouvement familial a joué un rôle historique dans le développement du parrainage de proximité en France, et l’Unaf continue d’animer un réseau d’Udaf et d’associations familiales qui s’appliquent quotidiennement à le faire vivre dans une vingtaine de départements. Cette nouvelle version du «...
Doc - Contractualisations culturelles territoriales - Rapport d’évaluation

Doc - Contractualisations culturelles territoriales - Rapport d’évaluation - 16/05/2025

Le rapport retrace les grandes évolutions de la contractualisation culturelle territoriale depuis les années 1960, mettant en lumière la multiplication et la superposition des dispositifs contractuels et la perte de lisibilité qui en résulte, et dresse un état des lieux de la situation actuelle....
Doc - Outre-Mer - La montée des eaux: un phénomène inéluctable face auquel il faut s'adapter

Doc - Outre-Mer - La montée des eaux: un phénomène inéluctable face auquel il faut s'adapter - 16/05/2025

Quelles conséquences de la montée des eaux en Outre-mer ?  - Des territoires déjà mobilisés et porteurs de solutions  - Quels leviers pour s’adapter face à la montée des eaux dans les Outre-mer ? Assurer le financement et l’assurabilité Organiser des politiques d’adaptation...
Doc - Bâtiments - Projet SmartVentiB - Pour une ventilation intelligente et résiliente des bâtiments

Doc - Bâtiments - Projet SmartVentiB - Pour une ventilation intelligente et résiliente des bâtiments - 16/05/2025

Ce projet lauréat de l’appel à projet "Ambition Internationale" de la Région Auvergne Rhône-Alpes vise à favoriser la coopération scientifique sur trois années avec des industriels et des organismes de pointe en Nouvelle-Zélande, USA, Belgique, Royaume-Uni, Danemark et des industriels pour des...
Doc - Action sociale - Les adultes-relais : panorama et perspectives vingt-cinq ans après leur création

Doc - Action sociale - Les adultes-relais : panorama et perspectives vingt-cinq ans après leur création - 15/05/2025

À la suite des émeutes urbaines de juin 2023, le Comité interministériel des villes (CIV) du 27 octobre 2023 a fixé pour objectif de renforcer la présence humaine dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV), en simplifiant et en accompagnant la professionnalisation des...
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