Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Une nouvelle vision de l’impact des pollutions industrielles sur les territoires - 22/10/2024

De façon générale, le manque de connaissances, l’absence de dialogue et de coordination entre les acteurs sont aujourd’hui les principaux freins à la construction de politiques de prévention. Les collectivités se retrouvent de plus en plus souvent confrontées aux conséquences des pollutions...

Doc - Baromètre des risques futurs : jamais le sentiment de vulnérabilité n’a été aussi fort en France - 22/10/2024

Ipsos et AXA publient la onzième édition du Future Risks Report. Cette étude mesure et classe les niveaux de crainte mais aussi le sentiment de vulnérabilité face à 25 différents risques de la vie. Au sommaire  - Le sentiment de vulnérabilité progresse en France et atteint des records,...

Doc - Option végétarienne quotidienne pour les collectivités territoriales volontaires - Mission sur l’évaluation de l’expérimentation - 22/10/2024

La restauration collective occupe une place centrale dans l'alimentation publique en France, avec des objectifs sociaux, environnementaux et sanitaires. Elle fait face à des exigences croissantes en matière de nutrition, de durabilité, de réduction du gaspillage alimentaire et d'élimination des...

Doc - Rapport annuel 2023/2024 Parc, Trafic, Investissements, Évènements - Remontées mécaniques et tapis roulants - 22/10/2024

Retrouvez le rapport annuel relatif au parc de remontées mécaniques, contenant notamment l’état du parc remontées mécaniques et tapis roulants de stations de montagne, les investissements prévus en installations nouvelles en 2024 ainsi que les évènements de la saison 2023/2024. Rapport annuel...

Doc - Personnes âgées - Atlas cartographique du grand âge - Les dynamiques territoriales du vieillissement - 21/10/2024

Cet atlas est le fruit d’un partenariat entre le Groupe La Poste, Intercommunalités de France et l’Association des directeurs généraux des communautés de France (ADGCF). Constituant le premier volet d’une analyse approfondie sur le grand âge, ce document propose des éléments de cadrage essentiels...

Doc - Inondations : quelles politiques publiques face à un risque accru ? - 21/10/2024

Les inondations sont les événements naturels les plus courants en France. Si ces phénomènes sont aléatoires, ils font néanmoins l’objet d’une politique visant à prévenir les risques et à limiter les dommages causés aux populations et aux territoires. Retour avec Vie-publique sur la prévention des...

Doc - Le bloc local à 18 mois des élections municipales et intercommunales : un gage de stabilité dont les Français sont satisfaits face à l’échelon national - 21/10/2024

À l’occasion de sa 34e convention au Havre, Intercommunalités de France dévoile les résultats d’un sondage Ifop et d’une enquête Cevipof menés auprès d’un échantillon de taille inédite (respectivement 5000 personnes et 3000 élus). Parmi les principaux enseignements, le bloc local...

Doc - Décarboner les territoires : une série de fiches du Cerema sur les solutions locales - 18/10/2024

Le Cerema propose une série de fiches "Décarboner les territoires", dont les trois premières sont disponibles, pour présenter aux équipes techniques des collectivités différentes technologies, leurs impacts, des exemples de bonnes pratiques et le rôle que peuvent jouer les collectivités dans leur...

Doc - Un guide pour recenser l’architecture contemporaine remarquable - 18/10/2024

Lancé à l’occasion des Journées nationales de l’architecture, le guide Architecture contemporaine remarquable, paru le 10 octobre dernier, dresse un portrait passionnant de plus de 1 700 édifices labellisés partout en France. Ce sont des bâtiments publics situés en plein centre-ville, une école,...

Doc - Les élus sans délégations, grands oubliés d'une refonte du statut ? - 18/10/2024

60% des élus officient sans délégation, n’étant ni maires ni adjoints. Qu’ils appartiennent à la majorité municipale ou siègent dans l’opposition, tous souffrent d’un manque de visibilité, de reconnaissance et, souvent aussi, de respect de la part des exécutifs. La sénatrice Ghislaine Senée...
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