Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Les français et la citoyenneté (Enquête) - 26/01/2018

Cette étude révèle que les Français portent sur cette notion un regard assez pessimiste et font preuve d’un moindre désir d’engagement démocratique et politique individuel. Ainsi, les personnes interrogées estiment dans l’ensemble que la société française s’oriente vers un repli individualiste...

Doc - Les chiffres de la délinquance en 2017 - Forte hausse des plaintes pour agression sexuelle - 26/01/2018

Ces données font ressortir deux tendances principales : Une baisse des vols avec violence, mais une augmentation du nombre de cambriolages - les vols avec violence, avec ou sans arme, sont en net recul (respectivement de -3% et -5%) ; - les cambriolages ont augmenté de 2% en 2017, soit une...

Doc - Résultats du Rapport 2017 de l’Observatoire national de la petite enfance - 25/01/2018

Le rapport est organisé selon les thématiques d'actualité (mise en oeuvre des dispositions de la loi no 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant, installation du Conseil national de la protection de l'enfance et de ses commissions de travail, instauration d'un premier plan...

Doc - L’offre d’accueil collectif des enfants de moins de trois ans en 2015 - 24/01/2018

À la fin de l’année 2015, 14 200 établissements accueillent des jeunes enfants de moins de 3 ans. Ils offrent globalement 430 700 places, soit près de 7 600 places de plus qu’en 2014 et 149 300 de plus que 20 ans plus tôt. Les établissements d’accueil collectif proposent aux familles 89 % de...

Doc - Les familles utilisatrices des micro-crèches : profil, usages et satisfaction - 24/01/2018

Parmi les créations de places d’accueil collectif pour les jeunes enfants, celles des microcrèches financées via le complément de libre choix du mode de garde (Cmg) "structure" se poursuivent à un rythme soutenu. Afin de disposer d’une connaissance plus fine des familles utilisatrices de ces...

Doc - Couverture numérique des territoires - Description des engagements des opérateurs sur la généralisation d'une couverture mobile de qualité pour l'ensemble des Français - 23/01/2018

La couverture mobile constitue aujourd'hui une attente très forte des utilisateurs. Le mobile est en effet devenu un outil incontournable pour se connecter au quotidien, et devient progressivement le vecteur principal d'accès aux communications, aux services publics et au numérique. Dans ce...

Doc - Espaces verts -Utilisation des produits phytopharmaceutiques - 23/01/2018

Les produits phytopharmaceutiques sont destinés à protéger les végétaux contre tous les organismes nuisibles. Une mission interinspections a étudié leur impact, leur utilisation ainsi que les alternatives en se centrant sur les usages agricoles (herbicides, fongicides ou insecticides). La mission...

Doc - Savoirs de base en sécurité routière - Mise en place d’une politique locale - 23/01/2018

Cette série de fiches rassemble les principales connaissances acquises pour chacune des thématiques de la sécurité routière en milieu urbain. Si leur caractère didactique s’adresse à un public large, elles visent principalement les services opérationnels des collectivités et de l’Etat. La dernière...

Doc - Le poids économique direct de la culture en 2016 - 22/01/2018

En 2016, le poids économique direct de la culture, c’est-à-dire la valeur ajoutée de l’ensemble des branches culturelles, est de 44,5 milliards d’euros. La part de la culture dans l’ensemble de l’économie (2,2 %) est en baisse continue depuis 2003 (2,5 %). La cause principale de cette baisse est la...

Doc - Suivi des travaux de restauration des zones humides : un guide méthodologique d’utilisation d’indicateurs - 22/01/2018

Le SAGE, qui précise sur un territoire donné les conditions et objectifs généraux d'une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau, peut apporter une réelle plus-value pour préserver et restaurer les zones humides.  Dans ce cadre, un guide méthodologique dédié au suivi des...
1 ... « 467 468 469 470 471 472 473 » ... 618





Un dispositif d'information complet, pratique et réactif...


Quels que soient votre domaine d'intervention et votre fonction...

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous avez la certitude de ne manquer aucune information urgente ou officielle
- Réception des bulletins quotidiens directement sur votre boîte mail
- Bulletins complets en téléchargement

- Accès direct à la totalité des rubriques du site ID.CiTé
- Archives en accès libre


icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous allez à l'essentiel de ces informations tout en gagnant un temps précieux
- Les informations sont synthétisées et classées par rubriques et sources

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous obtenez l'intégralité des textes et leur origine, directement en cliquant sur le lien joint à la synthèse !
- Toutes les informations sont sourcées et accessibles sans abonnement supplémentaire

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous devenez autonome dans la gestion de votre information.
- Utilisation de flux RSS
- Création de votre liste personnelle d'informations...