Ce guide offre aux acheteurs un modèle de document de consultation des entreprises (CCAP, CCTP, acte d’engagement) pour la conclusion d’accords-cadres à bons de commande ayant pour objet la maintenance d’équipements biomédicaux Il présente également un glossaire permettant d’appréhender les notions...

Ce guide vise à aider les acheteurs à mieux prendre en compte les exigences de résultats attendus de l’achat de chaque type de mobilier d’éducation par rapport à ses usages spécifiques, afin d’améliorer leur durabilité dans le temps. S’adressant autant aux personnels de direction, d’éducation,...

La Cour constate que la représentativité de l’Unaf, qui était déjà médiocre, continue de s’éroder, alors qu’elle a beaucoup élargi les domaines de ses interventions sans avoir défini de stratégie. Bien que dotée de prérogatives fortes, elle ne s’est pas mise en situation d’assumer ses...

En 2015, 236 300 mariages ont été célébrés en France, dont 33 800 entre une personne de nationalité française et une personne de nationalité étrangère : 14 % des mariages célébrés en France en 2015 sont donc des mariages mixtes. Dans un cas sur deux, ils ont uni un homme de nationalité étrangère et...

Au-delà de leur diversité, les rencontres associatives constituent des supports pour développer des dynamiques et des stratégies locales contre le gaspillage alimentaire, en impliquant des acteurs de divers horizons. La lutte contre le gaspillage alimentaire, un enjeu environnemental Au-delà du...

Le guide "médiation des rassemblements festifs organisés par les jeunes" a pour objet de rappeler les éléments de base en termes de réglementation et de prévention des risques à tous les acteurs qui interviennent dans la gestion des rassemblements festifs organisés par les jeunes, dont les...

Selon le Baromètre d’opinion de la DREES de 2016, trois quarts des Français s’estiment en bonne santé mais près de la moitié pense que l’état de santé des Français s’est dégradé. Comme en 2015, huit personnes sur dix considèrent que la société est injuste, et neuf sur dix, que la hausse de la...

Les conditions de vie des seniors et leurs attentes ne cessent d’évoluer : les retraités d’aujourd’hui sont, dans l’ensemble, plus à l’aise financièrement, plus familiers des nouvelles technologies, plus enclins à profiter des loisirs et à cultiver les liens sociaux. Alors que les questions...

L’amélioration des relations entre la population et les services publics constitue un enjeu majeur pour le Gouvernement. Elle repose sur le renforcement des liens de confiance entre la population et les forces de sécurité de l’État, en particulier au sein des quartiers prioritaires de la politique...