Ce guide rappelle les moyens juridiques et les possibilités d'organisation et de régulation de la vie publique dont disposent les maires et les responsables des collectivités territoriales pour contribuer très efficacement à réduire les risques et les dommages résultant d'excès d'alcool ou d'autres...

L’ambition de cet Ecoguide  est de donner des éléments simples et concrets, des références sur une logique d’échanges entre maires, entre les précurseurs, les volontaires sans oublier les sceptiques et les démunis... Avec une approche pédagogique et pratique. Les lecteurs y trouveront...

Les différents bilans trimestriels publiés par le régulateur sont complétés aujourd’hui par un premier rapport annuel sur le transport par autocar et les gares routières couvrant la période allant du 8 août 2015, date de l’ouverture du marché, jusqu’au 30 juin 2016. Services libéralisés et services...

Ce guide présente les outils techniques et juridiques existants pour prendre en compte la protection et la sauvegarde du climat dans les achats publics. Il présente de manière didactique, sous la forme d’un guide fonctionnel et thématique où chacun peut trouver l’information pertinente en fonction...

Depuis l’entrée en vigueur de l’ordonnance du 23 juillet 2015, du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et du décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité, la DAJ met à jour les fiches techniques et les formulaires sur son site...

Depuis l’entrée en vigueur de l’ordonnance du 23 juillet 2015, du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et du décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité, la DAJ met à jour les fiches techniques et les formulaires sur son site...

L’Institut de la Gestion Déléguée, l’Union des Syndicats de l’Industrie Routière et la Fédération des Travaux Publics se sont engagés dans une réflexion sur des innovations contractuelles adaptées aux enjeux de l’entretien et de la modernisation des réseaux de voirie. Cette réflexion s’est inscrite...

L’objectif est de comprendre ce qui conduit le patient à consulter un médecin (généraliste ou spécialiste) ou à choisir un établissement de santé plus éloigné que celui correspondant à l’offre disponible la plus proche de son lieu de résidence. Pour ce faire, nous avons analysé les consommations de...

L’objectif de l’étude vise à évaluer l’intérêt, la difficulté et les limites de l’implication des acteurs locaux dans la réponse aux sollicitations locales en santé environnement. L’étude montre l’intérêt de ces espaces d’échanges. Ils permettent : l’expression d‘attentes, de points de désaccords...