Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation

Doc - Interactions nappe/rivière : des outils pour comprendre et mesurer les échanges - 03/05/2017

Ce guide vise à mettre à la disposition des acteurs de l’eau des connaissances et des méthodes de caractérisation des échanges nappe/rivière, développées et mises en œuvre préalablement dans le cadre des travaux de recherche du projet Naprom (nappes-rivières : observation et modélisation). Ce guide...

Doc - Le déploiement du compteur Linky - 03/05/2017

Linky est un programme porté par Enedis (ex-ERDF), résultant d’une directive européenne. Il s’agit de remplacer, à l’horizon de 5 ans, 80% des compteurs électriques des particuliers par des compteurs intelligents. Le déploiement doit permettre de mieux gérer l’énergie, avec une participation active...

Doc - Les chiffres clés du sport 2017 - 03/05/2017

Au menu, des focus sur la pratique physique et sportive, la pratique licenciée, les sports de nature, le poids du sport dans l'économie, l'emploi salarié dans le secteur sportif privé, les équipements sportifs mais aussi la place des femmes dans le sport.  La dernière partie traite...

Doc - Baromètre des prêts et des acquisitions en bibliothèque - 2016 - 02/05/2017

Cette 3e édition du baromètre porte sur un échantillon de 146 bibliothèques, représentatives de la diversité des établissements de lecture publique. Les bibliothèques de l'échantillon desservent près de 3,5 millions d'habitants et ont effectué en 2016 8,6 millions de prêts et plus de 340 000...

Doc - Densification des emprises existantes : un nouveau gisement pour la production - 02/05/2017

Cette étude analyse les stratégies et les pratiques opérationnelles d’organismes Hlm ayant expérimenté la densification de leurs emprises foncières existantes. Pour faire face à des objectifs de production ambitieux, les organismes Hlm sont confrontés à la nécessité de diversifier leur mode...

Doc - Les établissements d'accueil du jeune enfant, le guide pour les services de protection maternelle et infantile - 28/04/2017

La direction générale de la Cohésion sociale, en partenariat avec le ministère de la Famille, de l'enfance et des droits des femmes ont publié un guide ministériel sur les établissements d'accueil du jeune enfant. Ce guide, qui rappelle les dispositions réglementaires et liste des propositions en...

Doc - Sûreté dans les établissements d'accueil du jeune enfant, une guide a l'attention des gestionnaires d'EAJE - 28/04/2017

La direction générale de la Cohésion sociale, en partenariat avec le HFDS et le ministère de la Famille, de l'enfance et des droits des femmes ont publié un guide ministériel sur la sûreté dans les établissements d'accueil du jeune enfant. Ce guide, dont l'objectif majeur est de préparer et...

Doc - Des pratiques médicales et dentaires, entre différenciation et discrimination - 27/04/2017

Cette étude a permis de recueillir le point de vue de professionnel·le·s de santé (médecins généralistes, spécialistes et dentiste) exerçant dans des cabinets libéraux sur la prise en charge des patient·e·s vivant dans des conditions de précarité, notamment celles et ceux se situant en dessous des...

Doc - La saisonnalité des mariages d’hier et d’aujourd’hui - 26/04/2017

L’étude de la saisonnalité constitue toujours un prisme privilégié pour décrire et surtout comprendre les phénomènes démographiques et leurs régularités. La répartition actuelle des mariages dans l’année révèle qu’il existe toujours une saisonnalité forte, mais que sa forme s’est profondément...

Doc - "Réduire les risques - Ethique, posture et pratiques" le guide est paru ! - 26/04/2017

Née dans le contexte idéologique de la "guerre à la drogue" via la loi de 70 en réponse à l’épidémie du sida, la RDR a connu une reconnaissance institutionnelle tardive, co-construite à partir des pratiques des usagers et de l’engagement militant d’acteurs de terrain. Sans cesse d’actualité dans...
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