Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation

Doc - Le Guide des Pôles et Clusters français 2017 - 17/05/2017

Toutes les informations essentielles sur les pôles de compétitivité et clusters français : coordonnées, activités, partenaires, marchés cibles et projets. On y trouve également les points de vue d’experts publics, privés, régionaux, nationaux et européens sur les thématiques suivantes : - Clusters...

Doc - La transformation digitale de la formation professionnelle continue - 17/05/2017

La digitalisation de la formation professionnelle a un double impact : elle est susceptible de renouveler profondément les pédagogies et les parcours de formation ; elle peut faire évoluer le système même de formation professionnelle, en s'ajustant parfaitement avec l'esprit des réformes récentes :...

Doc - Evaluation nationale des projets éducatifs territoriaux (PEDT) - 17/05/2017

La réforme des rythmes éducatifs lancée a la rentrée 2013 a entrainé la mise en place d’une offre renouvelée d’activités pendant les temps périscolaires en lien avec les temps scolaires. Ces nouvelles propositions éducatives sont aujourd’hui presque toujours formalisées dans des projets éducatifs...

Doc - Minima sociaux : 4,14 millions de bénéficiaires en 2015 - 16/05/2017

4,14 millions de personnes percevaient l’un des minima sociaux fin 2015, soit une hausse de 1,6% par rapport à fin 2014. Le revenu de solidarité active (RSA) concentre, à lui seul, 47% des allocataires de minima sociaux. Après deux années de hausse importante en 2012 et 2013...

Doc - Le guide sur la dépénalisation du stationnement mis à jour - 16/05/2017

Le guide sur la réforme de la dépénalisation du stationnement vient d'être mis à jour. Il intègre les modèles de contractualisation avec l'Antai et les derniers textes réglementaires dont ceux concernant l'Île-de-France. L'objectif de ce guide est de présenter aux collectivités territoriales des...

Doc - Etat de santé de la population en France : rapport 2017 - 15/05/2017

Dans cette nouvelle édition, les données régionales et les inégalités sociales de santé occupent une place importante. Avec la participation de la Fédération nationale des observatoires régionaux de santé (Fnors), dix-huit fiches régionales et une typologie sociale communale ont été réalisées....

Doc - Déserts médicaux : comment les définir ? Comment les mesurer ? - 15/05/2017

Les vifs débats actuels sur l’accès aux soins, cristallisés autour de la notion de "déserts médicaux", posent une question centrale de mesure et de définition de termes communs. Ce dossier rassemble les éléments chiffrés disponibles et vise à poser quelques jalons dans la recherche de définitions...

Doc - Projections d’activité hospitalière à l’horizon 2030 - 15/05/2017

Ce document présente les projections d’activité hospitalière de court séjour à l’horizon 2030, calculées à partir d’hypothèses construites avec un groupe d’experts, et tenant compte des évolutions démographiques à venir. Ces hypothèses s’appuient sur un meilleur suivi en ville de certaines...

Doc - Les médecins d’ici à 2040 : une population plus jeune, plus féminisée et plus souvent salariée - 15/05/2017

Le nombre de médecins en activité devrait être quasiment stable entre 2016 et 2019, puis repartir à la hausse dès 2020, dans l’hypothèse d’un maintien des comportements actuels des médecins et de la législation en vigueur. Les effectifs de généralistes évolueraient de manière moins dynamique que...

Doc - Atlas régional de la culture 2017 - 15/05/2017

Cet atlas a pour objectif de réunir dans un même ouvrage un vaste ensemble de données relatives à la culture disponibles au niveau national et permettant une exploitation territorialisée. Les données réunies, qui croisent de nombreuses sources statistiques, sont illustrées sous forme de cartes et...
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